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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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63 résultats pour « Jacky LAINE Me »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 66-03 Parties, garnitures et accessoires pour articles des n° 66-01. 68-06 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires ; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires

Article Annexe

—

Syndicat national des isolants en laines minérales manufacturées (FILMM). Groupement peintures bâtiment de la Fédération des industriels des peintures, encres, couleurs, colles et adhésifs (FIPEC).

Article Annexe I

—

fonction des résultats des vérifications préalables définis au paragraphe I. 1 de la présente annexe et selon la méthodologie ci-dessous : -dans des matériaux susceptibles de contenir majoritairement des fibres minérales artificielles ou organiques (laine

Article Annexe 1

—

Accélération de la production de fumée TSP 600s Emission de fumée totale Fs Propagation de flamme Définitions "Matériaux" : substance de base unique ou dispersion uniforme de substances telles que le métal, la pierre, le bois, le béton, la laine

Article Annexe 5

—

NOTRE DAME DE GRÂCE 175 735900 CH ANTHEUS 176 614203 CN EMAVADEL 177 428363 CH LA CONFIANCE 2 178 799460 CN YA PLU K 179 686620 CN ALFA 180 626614 CN P'TIT DJIMY 181 689808 CN NEW LOOK 182 711362 CH LUSEVY 183 878368 CH FRED-ÉRIC-JACKY

Article Annexe 5

—

NOTRE-DAME DE GRÂCE 175 735900 CH ANTHEUS 176 614203 CN EMAVADEL 177 428363 CH LA CONFIANCE 2 178 799460 CN YA PLU K 179 686620 CN ALFA 180 626614 CN P'TIT DJIMY 181 689808 CN NEW LOOK 182 711362 CH LUSEVY 183 878368 CH FRED-ÉRIC-JACKY

Article Annexe II

—

ÉLÉMENT PORTEUR COMPLÉMENT DE PROTECTION POSSIBLE (3) (4) (AU CHOIX) Epaisseur Panneau de particules (rapporté sur l'une des faces de l'élément porteur) Plaque de parement en plâtre (rapportée sur l'une des faces de l'élément porteur) Laine

Article 223 a-II-2/02

—

suspend offrent, conformément la résolution A.471(XII) de l'OMI ainsi qu'aux amendements à cette recommandation adoptés par la résolution A.563(14), un degré de résistance à la propagation de la flamme qui n'est pas inférieur à celui d'une étoffe en laine

Article Annexe IV

—

La composition de la charge textile se répartit en 20 % de laine, 30 % de coton et 50 % de polyester-coton. Les articles en polyester-coton sont composés de 50 à 65 % de polyester et de 35 à 50 % de coton.

Article Annexe 3

—

Laine minérale. Verre cellulaire. Béton. Comprend le béton prêt à l'emploi et les produits préfabriqués en béton armé et en béton précontraint.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

A 1 2730 Sous-produits d'origine animale, y compris débris, issues et cadavres (traitement de), y compris le lavage des laines de peaux, laines brutes, laines en suint, à l'exclusion des activités visées par d'autres rubriques de la nomenclature

Article Annexe I

—

Conditions de garde, d'élevage et de parcage des animaux Chapitre Ier Animaux élevés ou détenus pour la production d'aliments, de laine, de peau ou de fourrure ou à d'autres fins agricoles et équidés domestiques 1.

LEGIARTI000028252328

—

Communauté de communes de la Montagne bourbonnaise Pôle de formation et de développement des métiers de la filière bois Département des Alpes-de-Haute-Provence Association pour le développement des matériaux isolants naturels-PACA Alpes Provence Laine

Article III

—

. - Fabrication d'allumettes. 16. 0ZA 2, 60 Filature. 17. 1AA 3, 90 Préparation laine, fibres dures et ouates. 17. 1EA 3, 90 Moulinage et retordage. 17. 1KA 3, 90 Tissage. 17. 2AA 2, 90 Ennoblissement textile. 17. 3ZA 3, 40

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 44-05 Laine (paille) de bois destinée à la construction. 44-06 à 44-08 Tous produits de ces positions.

Article 221-II-2/3

—

tels que chaises, canapés et tables ont une ossature en matériaux incombustibles ; .3 les tentures, rideaux et autres étoffes que l'on suspend offrent un degré de résistance à la propagation de la flamme qui n'est pas inférieur à celui d'une étoffe de laine

LEGIARTI000051793652

—

. - la dégradation des produits ou déchets gérés sur l'installation, rendant plus difficile leur utilisation, valorisation ou élimination appropriée, par exemple via l'infiltration d'eau dans la laine de verre et les mousses des déchets d'équipements

Article TABLEAU C

—

Cardes (Manufacture de) par procédés mécaniques 200 Filature de laine, de chanvre ou de lin.

Article Annexe

—

Production d'autres boissons fermentées non distillées. 11.05Z-Z Fabrication de bière. 11.06Z-Z Fabrication de malt. 11.07A-Z Industrie des eaux de table. 11.07B-Z Production de boissons rafraîchissantes. 13.10Z-A Filature et préparation de la laine

Article Annexe

—

Heiltz-l'Evêque ; Huiron ; Humbauville ; Humbécourt ; Isle-sur-Marne ; Joinville ; Jussecourt-Minecourt ; Landricourt ; Laneuville-au-Pont ; Larzicourt ; Leschères-sur-le-Blaiseron ; Lezéville ; Lignon ; Lisse-en-Champagne ; Loisy-sur-Marne ; Longeville-sur-la-Laines

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