la Cour : Jugement du 11 octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/14857 APPELANT Monsieur [U] [F] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Jacques

la Cour : Jugement du 11 octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/14862 APPELANT Monsieur [V] [T] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Jacques

Cour : Jugement du 11 octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/14867 APPELANT Monsieur [W] [T] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Jacques

la Cour : Jugement du 11 octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/14859 APPELANT Monsieur [Y] [B] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Jacques

la Cour : Jugement du 11 octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/14861 APPELANT Monsieur [R] [T] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Jean-Jacques

la Cour : Jugement du 11 octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/14865 APPELANT Monsieur [T] [B] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Jacques

la Cour : Jugement du 11 octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/14864 APPELANT Monsieur [G] [C] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Jacques

Elle soutient que : - la société S3CB, titulaire du lot n°2 (charpente bois, couverture), est intervenue au marché public de redéploiement de l'hippodrome de Saint-Jacques à Anse-Bertrand, n°19F123,

#Jacques Cauët y Bertrand Joliot contra Comisión de las Comunidades Europeas.#Acero - Venta de un tren de laminación - Transferencia de cantidades de referencia y de las cuotas correspondientes.

. # Jacques Cauët y Bertrand Joliot contra Comisión de las Comunidades Europeas. # Acero - Venta de un tren de laminación - Transferencia de cantidades de referencia y de las cuotas correspondientes. #

Jacques Richir, Bertrand Baillard et Michel Vayssie.

André Z..., Jacques H..., Bertrand Y..., Patrick A..., Jean-Claude C..., Stéphane E..., Francis I..., Dominique B... et Mmes Marie-Hélène Z..., Arlette Guilhem et Solange G... et, d'autre part, annulé

BPCE VIE, dont le siège social est sis [Adresse 5] [Adresse 6] représentée par Me Jacques BERNASCONI, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 4 S.A.

Bertrand, Jacques, Michel X..., demeurant ...

Bertrand, - B...

n'était pas permanent ; que celle-ci avait recours à lui en fonction des marchés qu'elle obtenait et de la disponibilité de Bertrand A..., que cependant Bertrand A... n'exécutait pas de travaux de cette

Jacques, Bruno et Bertrand X... est rejetée.

COMPOSITION : Monsieur Christian COTELLE, Juge chargé d'instruire l'affaire, qui a rendu compte des plaidoiries au Tribunal composé de : Monsieur Christian COTELLE, Monsieur Jean François JAVIER, Monsieur Bertrand