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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
BERY, en date du 26 juin 2001, qui, dans l'information suiviec/Marcel Z
613725d9cd58014677420fbf
19 juin 2002
Jean, - Y...
61372620cd58014677423225
10 mars 2004
que toute la logistique s'y rapportant est assurée par la société Dietsmann et que le contact avec cette dernière ne se fait pas avec Chypre, mais à Monaco, le seul nom évoqué et connu étant celui de Jean
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101070
28 octobre 2009
Jean Yves, Pierre et Gildas X..., Mmes Marie, Hélène et Noëlle X... à payer à Mme Thérèse X... et à M.
Cour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f63
30 novembre 2006
Saint Jean de Dieu, -débouté le centre hospitalier Saint Jean de Dieu de ses demandes en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, -condamné Messieurs Jean Noël, Aymeric et Cyril
civ2
Donne défautc/M. A
61372109cd580146773f0716
12 juillet 1989
. ; 2°) Monsieur Giovanni I..., demeurant à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) ... ; 3°) Madame Marie I... épouse LE BRETON, demeurant à Moiseney (Seine-et-Marne) ; 4°) Madame I... épouse Z..., demeurant
comm
6079d3549ba5988459c58596
4 juillet 1995
Jean-Michel Huet par M.
other
6137269ccd5801467742703d
1 avril 2005
Jean-Noël X... et statuant à nouveau ; ALLOUE à M. Jean-Noël X... la somme de 8.500 (huit mille cinq cents euros) en réparation de son préjudice moral ; Le REJETTE pour le surplus ; ALLOUE à M.
6253c8f4bd3db21cbdd86ce9
3 décembre 2003
Y... - Résidence l'Horloge Bt B - 83300 DRAGUIGNAN représentée par la SCP PRIMOUT - FAIVRE, avoués à la Cour, assistée par Me Jean Christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION
6253cb11bd3db21cbdd8cc81
29 octobre 2008
Monsieur Jean-Luc X..., propriétaire à Ravières (Yonne) des parcelles cadastrées 970 et 973 et se prétendant seul propriétaire de la parcelle no 972, a assigné Madame Marie-Noëlle Z... , propriétaire
6253ca48bd3db21cbdd8a8fd
31 janvier 2008
née le 03 Juillet 1952 à Demeurant : ... 71420 CIRY LE NOBLE non représentée Monsieur Marc Y...
9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008258339
30 janvier 2006
Jean-Noël A, demeurant ... ; M.
1 SS
CETAT:CETATEXT000007833220
5 juin 1992
Jean-Noël Z..., annulé l'arrêté du 16 mai 1987 par lequel le maire de Monnetier-Mornex a accordé au requérant un permis de construire en vue de l'extension d'un chalet à usage d'habitation ; 2°) de rejeter
6253c9fabd3db21cbdd89b3a
15 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 JANVIER 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 02690 Jean Abel X... Noëlle Y... veuve X...
6253cc03bd3db21cbdd8ed95
10 janvier 2012
Jean-Claude/ Madame X...
6253cc17bd3db21cbdd8f175
8 février 2012
1 392, 28 euros, condamné l'association AERO GYM à payer la somme de 216, 11 euros à Monsieur Noël X..., débouté Monsieur Noël X... de sa demande de mesure d'instruction aux fins d'évaluer son préjudice
6253cad3bd3db21cbdd8c342
9 septembre 2008
Jean-Noël et ordonner la transcription de la décision à intervenir à titre subsidiaire, le prononcé de l'adoption simple de l'enfant avec le même nom pour l'enfant.
Chambre 6/Section 3
67f01e4b02fc178212f7ca05
2 avril 2025
Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 24/06329 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZL67 SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la société HOMELAND Représentant : Maître Jean-Julien
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6
7 mars 2012
entre Jean Baptiste, Noël, Jacqueline, Rosine et Charles et disant que ces terrains ne font pas partie en conséquence de la masse à partager, - rappelant que la maison sise... cadastrée section C n o
8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022413149
24 juin 2010
Jean-Noël A, demeurant ..., en application de l'article 23-5 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 ; M.
2ème Chambre
63cf8498a6687f7c904cbb41
20 janvier 2023
Mme [Y] [Z] Société BERREZAI Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me NOEL
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