Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd853b3
31 janvier 2001
31 janvier 2001
APPELANT : d'un jugement rendu le 19 Novembre 1998 par le Conseil de Prud'hommes de TROYES Monsieur Stéphane X... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx VERGERS Comparant, concluant et plaidant par Me Jean
Source officiellecr
613725e9cd58014677421809
13 février 2001
13 février 2001
D... sur photo ; que Jean-Noël D... était interpellé à Jassans (01) le 13 mai 1999 ; que placé en garde à vue, il reconnaissait partiellement les faits concernant A...
Source officiellecr
6137267fcd580146774260c1
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Jean-Noël, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 19 juin 2007, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'HERAULT sous l'accusation de meurtre
Source officiellecr
6137269acd58014677426f45
19 octobre 2005
19 octobre 2005
Jean-Noël, - Y...
Source officiellecr
ébouté Jacqueline F..., épouse X..., de ses demandesc/Noël SEDEAUD
61372575cd5801467741de7d
12 juin 1995
12 juin 1995
Jean-Pierre, prévenus, - F...
Source officiellecr
613725abcd5801467741fa40
6 mai 1996
6 mai 1996
Jean-Noël, 1°) contre l'arrêt avant dire droit de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 7 février 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infraction douanière, a rejeté
Source officiellecr
6137263ccd58014677423fe0
15 juin 2005
15 juin 2005
être entreprise jusqu'au 29 mars ; que le procureur de la République a effectivement saisi par réquisition les services de police, en date du 26 mars 2001 ; que, contrairement à ce qui est soutenu par Jean-Noël
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e079
16 mars 2011
16 mars 2011
Monsieur Jean-Noël X...et son épouse Madame Carole Z... ont acquis le 1er février 1999 la villa numéro 6 et la SCI STEEVE ANNE la villa numéro 5.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a08f
17 décembre 2007
17 décembre 2007
JEAN-NOEL C / Christian Y...
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e83
16 juin 1998
16 juin 1998
Jean-Noël, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 1997, qui les a condamnés, la première, pour exécution d'un travail clandestin, aide à l'entrée, à la circulation
Source officiellecr
6137264ccd5801467742477d
9 décembre 2003
9 décembre 2003
Jean-Noël, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 septembre 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS, spécialement composée, pour association
Source officielleChambre 1-6
65449cb1c71a6a83181c8c50
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Conseillère Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867df
11 février 2003
11 février 2003
Noùl X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e384
27 juin 2011
27 juin 2011
Jean-Paul X...
Source officielleChambre 1-6
6364bae8e405357f749ea804
20 octobre 2022
20 octobre 2022
NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère ARRÊT Prononcé par mise à disposition au greffe le 20 Octobre 2022, Signé par Monsieur Jean-Wilfrid NOEL,
Source officiellecr
6137264bcd58014677424721
7 décembre 2004
7 décembre 2004
, ce que Jean- Noël X..., son moniteur de stage, ne pouvait ignorer ; que Jean A... a déclaré au cours de l'enquête : "à aucun moment je n'ai eu de formation pédagogique au rôle de moniteur dispensé
Source officiellecr
6079a8cf9ba5988459c4f065
31 mars 2005
31 mars 2005
l'homme et des libertés fondamentales, préliminaire, 310, 316 et 317 du Code de procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que le président de la cour d'assises a désigné Me Jean-Noël
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100055
14 janvier 2016
14 janvier 2016
, Noël et Lanzetta ; Sur le premier moyen, pris en ses première, troisième, quatrième, cinquième et sixième branches : Attendu que la société Nodée, Noël-Nodée, Noël et Lanzetta fait grief à l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f3
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean- Noël ACQUAVIVA, Président suppléant a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919d1
5 juin 2014
5 juin 2014
Jean-Jacques, X...,- Mme Noëlle, X... épouse Y... ,- Mme Françoise X....
Source officiellePage 1 sur 58