CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche tellle que reproduite en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 30 janvier 2008), que la société Jeantot

JEANNIOT & Cie, - condamné les consorts [Z] - [B] à verser à la SA COVEA RISKS et à la SA JEANNIOT &Cie la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Vu la déclaration

une adresse erronée de la SARL JEANTOT PLAISANCE.

La SAS TRANSPORT JEANTON a embauché M.

La SAS TRANSPORT JEANTON a embauché M. [Z] en qualité de chauffeur Poids lourds, suivant contrat de travail à durée indéterminée du 10 juin 2003.

Article 2 : La Nouvelle-Calédonie versera une somme de 3 000 euros à la société Holding Groupe Jeandot en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jeantot Marine, dont le siège social est aux Sables d'Olonne (Vendée

X..., ès qualités, que sur le pourvoi incident relevé par la SCP Laureau-Jeannerot ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, que le 27 juin 2006, la société La Tour d'Auvergne (la société) a été mise en

le 11 janvier 2000, le Tribunal de commerce de Versailles a dit que la clause de réserve de propriété a été acceptée par la SA KONTRON INSTRUMENTS, et avant dire droit a ordonné à la SCP LAUREAU & JEANNEROT

Jeantot), avec l'assistance technique de la société Atlantique expertise marine (société AEM), a présenté des désordres ; que M.

(les bailleurs) sont propriétaires d'un hôtel particulier à Paris, donné à bail commercial, dont la gestion est confiée à un administrateur de biens la société Jeanniot & Compagnie ; qu'à la demande de

Nä du 30 SEPTEMBRE 2003 7ème CHAMBRE JL RG : 02/01000 JEUFFROY X...

Jeannot X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande présentée par M. Jeannot X... et le condamne à payer à MM.

Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Transports Jeanton.

WEIL, JEANNEROT Jugement du T.C. SAUMUR du 25 Mai 1999 ARRÊT RENDU LE 04 Décembre 2000 APPELANT : Monsieur Y...

Ce jugement a désigné la SCP LAUREAU & JEANNEROT en qualité de commissaire à l'exécution du plan.

Coopérative) a chargé la société Cogeco d'établir chaque année ses comptes et ses déclarations fiscales ; que la Coopérative a été mise en redressement judiciaire le 10 février 1999, la SCP Laureau-Jeannerot

une indemnité provisionnelle de 1 000 000 francs, l'indemnité définitive devant être payée sur présentation des factures acquittées ; que la société Jet Sea n'ayant pas versé d'acompte à la société Jeantot

Le décompte établi par la SARL JEANSO n'est donc pas contestable.

A et de la SCP Laureau-Jeannerot, et à Me Foussard avocat de la commune de Magnanville ; Sur l'intervention de la SCP Laureau-Jeannerot, agissant ès qualité de commissaire à l'exécution du plan de continuation