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1 979 résultats pour « Jessica »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a04938ccdc6046d4799f240

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Représentant (s) : Défaillant Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle

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CC

soc

61372288cd580146773fe186

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

X..., engagé en 1980 comme VRP par la société Clément Gaget pour la vente de jerricans auprès d'une clientèle industrielle, et licencié en mars 1987, a engagé une action prud'homale pour réclamer diverses

Source officielle
CC

cr

61372681cd58014677426198

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

qui admet qu'il pénétrait la nuit dans la chambre où était couchée Elodie, avance une explication peu crédible à ce comportement en indiquant qu'il venait remonter les couvertures de sa petite soeur Jessica

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df4fd8cdc6046d474c6ae4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur [V] [B] Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df4ff0cdc6046d474c853a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Représentant (s) : Maître Alain GUIDI Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5078cdc6046d474c9118

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a049352cdc6046d4799ee7c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Juges : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03429

Cassation

15 janvier 2019

15 janvier 2019

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - L'officier du ministère public près le tribunal de police de Tarbes, contre le jugement dudit tribunal, en date du 22 mars 2018, qui a renvoyé Mme Jessica

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201642

Cassation

24 octobre 2013

24 octobre 2013

Y..., son épouse, Mme Z..., et leurs enfants Jessica et Vanessa, ont été blessés, tandis que l'accident a causé le décès de leur enfant Alexandre ; qu'un jugement correctionnel du 1er septembre 1999 a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91df4

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Le 17 septembre 2010, Jessica X...a déposé en France une requête en divorce.

Source officielle
CC

civ2

61372512cd5801467741ac05

Cassation

26 avril 2007

26 avril 2007

Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu après cassation (Civ. 2, 14 décembre 2000, pourvoi n° 99-15.067), qu'à la suite du viol et du meurtre aggravé de leur fille Jessica

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0491d1cdc6046d4799c8c8

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

: Monsieur Jean-Pierre NAVARI Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des déb ats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du proi noncé : Mme Jessica

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0491ebcdc6046d4799caad

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI luges · Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a04931dcdc6046d4799eb73

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d65d

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Le 13 juillet 2010, Jessica X...a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00106

Cassation

28 janvier 2014

28 janvier 2014

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR condamné Mme Jessica X... à payer à M. Y...

Source officielle
TJ

Service des référés

658096f13ea7c8c1120de891

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

JESSICA MONGE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Dov GHNASSIA de la SELEURL DOV GHNASSIA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #G0431 CRÉANCIER INSCRIT La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afc6

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 18 MARS 2008 DEMANDEUR : Madame Jessica X... ... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e3d

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Mademoiselle Jessica Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e61d

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

THERMOCOLOR CENTRE C/ Jessica X...

Source officielle