encontre de Monsieur [K], tendant à voir prononcer la requalification des contrats de location saisonnière consentis les 1er décembre 2023 et 1er décembre 2024 au titre de l’occupation d’un local situé à Juan-les-Pins

justifié sa décision de condamnation au regard des dispositions de l'article L. 480-4 du Code de l'urbanisme" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme partiellement que Juan

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 juin 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 mars 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins

résulte de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 juin 1995) que les époux X..., qui exploitaient un fonds de commerce de location de chaises, cabines, parasols et de débit de boissons sur la plage de Juan-les-Pins

X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins

H... a été examiné, par un médecin psychiatre du centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 06/05/2026 JUGEMENT DU SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX SAS FOCUS FRANCE dont le siège social est [Adresse 1] assistée par Maître JUAN JEAN PASCAL, avocat, [Adresse 2] Représentant

Juan et s'est échoué sur le rivage ; que sur ordre de l'assureur, représenté par la société Salvo assurances, courtier en assurances, la société RP Magne, exerçant son activité sous l'enseigne Chantier

JUZAN?FAGOAGA?

#Juan Jaenicke Cendoya versus Euroopa Komisjon.#Kohtuasi C-108/88.

X... devrait payer une indemnité d'occupation à l'indivision post-communautaire pour un immeuble de Golfe Juan, alors, selon le moyen, que, d'une part, la femme ne se prévalait pas, dans ses conclusions

Juan X...

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins

#Juan Jaenicke Cendoya contra Comisión Europea.#Asunto C-108/88 R.

Juan Marco Z...

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins

constitutif de l'association de malfaiteurs ; que le fait nouveau, non visé au réquisitoire introductif, réside dans la saisie de résine de cannabis réalisée lors de l'interpellation de Robert X... et Juan