. - Pour permettre l'écoulement des charges d'électricité statique, les chaussures du personnel, les coussins de tables d'opération, les roulettes des chariots et appareils mobiles, les masques et autres parties non métalliques des appareils d'anesthésie

Article Annexe 1

—

direction (organes de direction, crémaillère, boîtiers de direction et leurs périphériques de fonctionnement), de freinage et leurs organes de commande doivent avoir subi une transformation irréversible ; -les fixations et articulations des sièges ; -les coussins

Article Annexe

—

Confectionner une garniture à cuvette avec coussin.

Article L613-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 77

Code monétaire et financier

. – Lorsqu'une personne répond à l'exigence globale de coussin de fonds propres, cette exigence étant considérée en sus de chacune des exigences mentionnées aux a à c du 1° du X de l'article L. 511-41-1-A, mais qu'elle ne répond pas à cette exigence lorsque

Article L511-41-1-B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 07 > 93

Code monétaire et financier

Les établissements de crédit et les sociétés de financement doivent, selon la nature des risques encourus, établir des plans d'urgence et de poursuite de leur activité, maintenir des coussins adéquats de liquidité et disposer de plans de rétablissement

Article Annexe I

—

Auray 321865 DUNE Lorient 727249 ECUME DE FLEURS Martigues 540620 FLEUR DU BONHEUR Le Guilvinec 384255 GAST MICHAR Lorient 730305 GUAM Nice 484394 IKRA Toulon 232889 IZENAH 3 Vannes 219750 JLD'A Toulon 211925 JORKA Toulon 163354 JULIETTE

Article ANNEXE

—

Coussin d'aide à la prévention d'escarres. Chaise percée avec accoudoirs. Appareil de verticalisation.

Article Annexe

—

Confectionner des housses de coussins. Confectionner des housses de sièges. Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les entreprises de couture d'ameublement. Les entreprises de tapisserie-décoration.

Article Annexe 221-II-2/A.1

—

Pour les autres éléments d'ameublement, tels que les coussins et les rembourrages de fauteuils, la mousse peut être utilisée sous réserve de l'emploi d'une enveloppe ou d'un revêtement non inflammable ou difficilement inflammable (essai conforme au Code

Article L631-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 38 > 68

Code monétaire et financier

avis ou recommandations ; 4° Il peut, sur proposition du gouverneur de la Banque de France, imposer aux personnes mentionnées au 1° et au 9° du A du I de l'article L. 612-2 ainsi qu'aux personnes définies à l'article L. 533-2-1 la mise en place d'un coussin

Article 8

—

entreprises mentionnées aux paragraphes I et III de l'article 1er, y compris l'élaboration d'analyses à partir de scénarios alternatifs, la gestion des éléments d'atténuation du risque, portant notamment sur le niveau, la composition et la qualité des coussins

Article L511-41-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 67

Code monétaire et financier

Conseil du 26 juin 2013 et du chapitre 2 du règlement (UE) 2017/2402 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2017, à l'exigence applicable de fonds propres supplémentaires fixée conformément au II et, le cas échéant, à l'exigence globale de coussin

Article 17

—

Les accessoires, tels que béquilles, gouttières, coussins, bassins, etc., peuvent être prêtés aux assurés par la caisse. Ils doivent être maniés avec soin et rendus en bon état après achèvement de la cure.

Article ANNEXE 30

—

section IN 116, 117, 136, 77, 85, 81, 79, 82, 203, 207, 204, 41, 38, 41 pour rejoindre la rue François-Rude ; - rue François-Rude jusqu'à la limite Est de la parcelle section IN 59 ; - limite Est de la parcelle section IN 59 jusqu'à la rue Jean-Cousin

Article Annexe 226-4.A.1

—

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

fusées, aéronefs ou unités mobiles off-shore ainsi qu'aux équipements destinés expressément à être installés à bord de ces engins ou à les propulser ; o) Equipements sous pression composés d'une enveloppe souple, par exemple les pneumatiques, les coussins

Article L613-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

Code monétaire et financier

négatifs des mesures de résolution sur les entités non financières du groupe. 12° Enjoindre à la personne concernée de présenter un plan de mise en conformité avec les exigences de l'article L. 613-44 et, le cas échéant, avec l'exigence globale du coussin

Article L612-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

prévues à l'article 3, au 2 de l'article 4 et à l'article 11 du même règlement par celles des personnes soumises à son contrôle qui sont également des contreparties financières au sens du 8 de l'article 2 dudit règlement ; 2° bis De fixer l'exigence de coussin

Article L613-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

Code monétaire et financier

deux semaines à compter de la date de réception d'une notification effectuée conformément au III, des mesures de nature à garantir le respect par cette entité des exigences énoncées à l'article L. 613-44 et, le cas échéant, à l'exigence globale de coussin

Article Annexe I (suite)

—

d'aide à la prévention des escarres 4.3.1.5 PCH élément 2/ Coussins ischiatiques sur mesure 4.3.1.6 PCH élément 2/ Accessoires pour coussins 4.3.1.7 PCH élément 2/ Matelas ou sur matelas d'aide à la prévention d'escarres de classe I 4.3.1.8 PCH

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