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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
11ème civ. S4
6977183bcdc6046d47bccdf9
7 janvier 2026
7 janvier 2026
non-paiement du prix, ou des honoraires COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge Unique : Catherine GARCZYNSKI, 1ère Vice-Présidente Greffier lors des débats : Fanny JEZEK Greffier lors du prononcé : Maryline KIRCH
Source officielle11ème civ. S4
697c1d8ecdc6046d473113a4
7 janvier 2026
7 janvier 2026
JUGEMENT Rendu par défaut en dernier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Catherine GARCZYNSKI, 1ère Vice-Présidente et par Maryline KIRCH, Greffier N° RG 25/00315 - N° Portalis
Source officielleciv2
607940e49ba5988459c3f83a
25 juin 1970
25 juin 1970
REPRESENTANT DU MINISTERE PUBLIC AUX DEUX AUDIENCES TENUES PAR LA COUR D'APPEL QU'EN TERMES CONTRADICTOIRES QUI EXCLUENT TOUTE POSSIBILITE DE CONTROLE; MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR MENTIONNE QUE M KIRSCHENER
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90611
25 avril 2013
25 avril 2013
PAR CES MOTIFS : Nous, Olivier KIRCHNER, Président, délégué par Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de GRENOBLE, statuant publiquement par ordonnance réputée contradictoire et en dernier
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90610
25 avril 2013
25 avril 2013
PAR CES MOTIFS : Nous, Olivier KIRCHNER, Président délégué par Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de GRENOBLE, statuant publiquement par ordonnance réputée contradictoire et en dernier
Source officielle11ème civ. S4
697831b9cdc6046d47d2bdab
7 janvier 2026
7 janvier 2026
JUGEMENT Rendu par défaut en dernier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Catherine GARCZYNSKI, 1ère Vice-Présidente et par Maryline KIRCH, Greffier N° RG 25/00593 - N° Portalis
Source officielle11ème civ. S4
697b9870cdc6046d472522db
7 janvier 2026
7 janvier 2026
non-paiement du prix, ou des honoraires COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge Unique : Catherine GARCZYNSKI, 1ère Vice-Présidente Greffier lors des débats: Fanny JEZEK Greffier lors du prononcé : Maryline KIRCH
Source officielle11ème civ. S4
697c2ab6cdc6046d47320ce6
7 janvier 2026
7 janvier 2026
JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Catherine GARCZYNSKI, 1ère Vice-Présidente et par Maryline KIRCH, Greffier EXPOSÉ DU LITIGE Suivant
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1981:133
4 juin 1981
4 juin 1981
. # Gemeinsamer Zolltarif - In eine Wasser-Alkohol-Mischung eingelegte Kirschen. # Rechtssache 170/80.
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905d3
15 avril 2013
15 avril 2013
APPELANTE SOCIETE STAR AVIATION SERVICES EURL, agissant par la voie de sa gérante Mme Diane X..., domicilié audit siège Lieudit Colombier 97133 SAINT-BARTHELEMY Représentée par Maître Pierre KIRSCHER
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8691c
3 avril 2003
3 avril 2003
KITCH FRANCE. La S.A. GRE MANUFACTURAS et la S.A.R.L. KITCH FRANCE ont régulièrement formé un contredit motivé de cette décision dans les formes et délai légaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d1f
22 mars 2021
22 mars 2021
RAMOS CONSTRUCTION [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par : Me Pierre KIRSCHER de la SELAS ST BARTH LAW, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANTMonsieur [B] [F] [Adresse 2] [
Source officielle11ème civ. S4
697afda2cdc6046d4710682c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Catherine GARCZYNSKI, Juge des Contentieux de la Protection et par Maryline KIRCH, Greffier N° RG 25
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1981:166
8 juillet 1981
8 juillet 1981
#Gemeinsamer Zolltarif - In eine Wasser-Alkohol-Mischung eingelegte Kirschen.#Rechtssache 170/80.
Source officielleciv1
6079434e9ba5988459c41e62
21 janvier 1976
21 janvier 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE ANONYME KIRSCHNER ET FILS A CEDE A LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE GOLDHILL LE BAIL DE DIVERS LOCAUX A
Source officielle11ème civ. S1
679aade2e9a46d1f5a76be6d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT : Réputé contradictoire en premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire et par Maryline KIRCH, Greffier N° RG 24/08292 - N
Source officielle11ème civ. S1
679aae1de9a46d1f5a76c0d4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection Maryline KIRCH
Source officielle4ème Chambre Cab D
67eed487b848dd6814c5ef66
2 avril 2025
2 avril 2025
barreau de MARSEILLE DEFENDEUR : Monsieur [M] [Z] [E] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 11] (Bouches-du-Rhône) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Ophelie KIRSCH
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1128JUD003635097
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Il renvoya les parties devant M e Deck, notaire à Benfeld, désigné comme notaire en premier, et M e Kirschner, notaire à Erstein, désigné comme notaire en second, afin de procéder au partage.
Source officielle1ère Chambre
689d6e9c41c9b03bb3ff03a6
18 juillet 2025
18 juillet 2025
[Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 2] Représentant : Me Pierre KIRSCHER de la SELAS ST BARTH LAW, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy APPELANT S.N.C.
Source officiellePage 3 sur 90