CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

94 résultats pour « Kouravy Mouss-Bé »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article (suite 8)

—

j - Seules certaines mousses résistantes à l'alcool sont efficaces. k - Les prescriptions applicables aux types de navires identifiés dans la colonne e pourraient être soumises à la règle II/4.1.3 de MARPOL 73/78.

Article Annexe 5

—

préfet au vu des justifications apportées par l'exploitant, ceux fixés dans le tableau suivant : TAUX D'APPLICATION D'EXTINCTION LIQUIDE LIQUIDE Moyen d'application réalisant une application douce (notamment les déversoirs et boîtes à mousse

Article 13

—

. - la dégradation des produits ou déchets gérés sur l'installation, rendant plus difficile leur utilisation, valorisation ou élimination appropriée, par exemple via l'infiltration d'eau dans la laine de verre et les mousses des déchets d'équipements

Article Annexe II

—

portions, à découper ou à reconstituer 40-60 60-80 Pâtisseries sèches emballées (tout type de biscuits et gâteaux se conservant à température ambiante), servies en repas principaux 20-30 30-50 Glaces (en ml) 30-70 50-100 50-120 Mousse

Article ANNEXE II

—

. - Isolation existante La résistance R en m2.K/W s'obtient en multipliant l'épaisseur, en centimètres, par : 0,33 pour les mousses de polyuréthanne ou polystyrène extrudé, Pour les isolants bio-sourcés, les valeurs de résistance thermique correspondent

Article 228-5.40

—

Les navires dont les locaux de machines ne sont pas protégés par un dispositif fixe d'extinction de l'incendie doivent être équipés d'au moins un extincteur à mousse de 45 litres, ou de son équivalent, qui soit apte à éteindre un incendie d'hydrocarbures

Article Annexe II

—

classification des incendies, - cloisonnement, porte d'incendie, - ventilation : arrêt, obturation, - détection : différents moyens, - lutte contre l'incendie : installations fixes d'extinction par eau sous pression, par eau pulvérisée, par gaz inerte, par mousse

Article 21.4

—

Matériel de protection contre l'incendie 21.4.12.1 Les agents appropriés de lutte contre l'incendie sont définis en fonction des critères relatifs aux propriétés du produit ci-après : Solubilité > 10 % (> 100000 mg/l) : A Mousse résistant aux alcools

Article Annexe 333-2.A.1

—

(outre résistance à la rupture, cf. 1 et porosité cf. 6) Aucune altération Norme Afnor NF G 37105 (durée 7 jours à 70°C en étuve Geer) (*) Non imposé pour les tissus des fonds de radeaux non gonflés mais renfermant des lattes de caoutchouc-mousse

Article Annexe

—

Façonner des éléments de garnissage mousse. Réaliser l'assemblage des éléments d'articles de sellerie générale. Monter des articles de sellerie générale.

Article Annexe 6

—

Le coefficient F2 est égal à 0 dans le cas de la mise en œuvre d'un tapis de mousse préventif.

Article Annexe Ib

—

C 426 Réaliser un bionettoyage manuel ou mécanisé Chariots multiservices, chariots de lavage, équipements associés, monobrosses adaptées, nettoyeurs vapeur, canons à mousse...

Article Annexe IV

—

Travaux à caractère spécifique a) Injection et coulée de résine pour l'obtention de mousses.

LEGIARTI000026474684

—

Essai d'inflammabilité des mousses d'aérosol 3.3.1. Introduction.

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Flocage, bourre, mur/ plancher, joint mousse. 8. Equipements divers Chaudières, tuyauteries, étuves, groupes électrogènes, convecteurs et radiateurs, aérothermes...

LEGIARTI000028243631

—

II-2/10 EN 671-1 (2001), y compris AC (2002) B + D A.1/3.57 Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen, diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers Règ.

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

En poudre Mousse d'Irlande. Cumin des prés. En poudre Groseiller noir. (= Erythraea centaurium [L.] Persoon) (= C. minus Moench) (= C. umbellatum Gilib.).

LEGIARTI000024933435

—

II-2/10 OMI MSC.1/Circ.1270 B + D A.1/3.47 Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Règ.

Article Annexe II

—

aux méthodes établies par les normes EN 71-10 : 2005 et EN 71-11 : 2005 Formamide 75-12-7 20 μ g/m³ (limite d'émission) après une période maximale de vingt-huit jours à compter du commencement du test des émissions des matériaux de jouet en mousse

Article 223 a-II-2/30

—

CLASSES B, C ET D CONSTRUITS AVANT LE 1er JANVIER 2003 ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 1.5a Il convient de prévoir dans chaque local de catégorie spéciale : 1.5a.1. au moins trois cannes à brouillard ; 1.5a.2. un équipement portatif d'extinction à mousse

Page 3 · 94 résultats

← PrécédentSuivant →