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6 437 résultats pour « Lécuyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69db713fcdc6046d47f82bb9

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db72fecdc6046d47f847b9

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db7380cdc6046d47f84fa4

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4d64cdc6046d4709caf9

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Frédérik HERBAIN, Madame Sandrine HURTAUX, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4dfbcdc6046d4709d41d

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Frédérik HERBAIN, Madame Sandrine HURTAUX, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4f35cdc6046d4709e783

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Frédérik HERBAIN, Madame Sandrine HURTAUX, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4f8bcdc6046d4709ecbc

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Frédérik HERBAIN, Madame Sandrine HURTAUX, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc5043cdc6046d4709f81d

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Frédérik HERBAIN, Madame Sandrine HURTAUX, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc5182cdc6046d470a0bf1

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Frédérik HERBAIN, Madame Sandrine HURTAUX, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0bf6dacdc6046d47280a2d

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Frédérik HERBAIN, Madame Sandrine HURTAUX, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a1836f8cdc6046d473b4b88

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR31856

Cassation

1 août 2024

1 août 2024

premier président ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31856 Pourvoi N° : E 24-17.787 Demanderesse : Mme [E] [G], représentée par : la société à responsabilité limitée(sarl) Meier-Bourdeau, Lécuyer

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR31886

Cassation

10 décembre 2024

10 décembre 2024

10 décembre 2024 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31886 Pourvoi N° : U 24-22.101 Demandeur : Madame [O] [V] [R] [W] représenté par : SCP Meier-Bourdeau, Lécuyer

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90208

Cassation

6 mars 2025

6 mars 2025

la société UCB Pharma Requête n° : 1071/24 Ordonnance n° : 90208 du 6 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [Y] [E] épouse [V], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR31956

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

[R] [J] représentée par : Sarl Meier-Bourdeau, Lécuyer & associés 2- M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR31967

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

[I], [K], [F] [Z] Représenté par : Sarl Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeurs : 1- Mme [M] [R] épouse [Z] 2 le procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence Le délégué du premier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR01385

Cassation

26 avril 2024

26 avril 2024

COUR DE CASSATION Première Présidence _______ Pourvoi n° : J 24-12.156 Demandeur : Monsieur [B] [V] représentée par : la Sarl Meier-Bourdeau, Lécuyer et Associés Défenderesses : 1- Madame [D] [W

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90029

Cassation

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[M] [C], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69df7ea0cdc6046d4751b2b9

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Frédérik HERBAIN, Madame Sandrine HURTAUX, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6e6acdc6046d47f7fc59

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Source officielle

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Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TRANSPORT LÉCUYER

SIREN 931038830GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

18/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Florence Lécuyer Horizons

SIREN 940935414GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

05/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

Sandra Lécuyer Design Studio

SIREN 843704545GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

28/12/2025

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Dépôts des comptes

TRANSPORT LÉCUYER

SIREN 931038830GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

09/11/2025

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

Lécuyer-Haumont

SIREN 993061910GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AUXERRE

La location de tous biens immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit. L'acquisition et la gestion de tous biens immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit. La mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion par location ou autrement Desdits biens acquis.

05/11/2025

Voir →