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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
contentieux - première chambre
69bcbecacdc6046d47470e32
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Patrick FOGOLA, Président, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officiellecontentieux - première chambre
69a1ac6dcdc6046d47ee629a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Patrick FOGOLA, Président, M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
66a297af80b1d994348a618b
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Adresse 3] [Localité 1] Toutes les deux représentée ensemble par Maître Stéphane CATHELY de l’AARPI CATHELY & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0986 et par Maître Patrick
Source officielle1re Chambre C
616250fd929f6bffa995b398
12 juin 2014
12 juin 2014
DAHU, dont le siège est [Adresse 2] représentée par Maître Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Patrick LEROUX, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Maître
Source officielle8e Chambre A
615e0d88c25a97f0381f4dc6
5 juin 2014
5 juin 2014
Vincent CARADEC, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [T] [A], demeurant chez Me [M] - [Adresse 6] représenté par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c73f
9 octobre 2008
9 octobre 2008
représenté par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrick LEROUX, avocat au barreau de GRASSE Maître Pierre Z..., pris en sa qualité de représentant des créanciers au
Source officielle11e Chambre B
6163231b3dbed56e5e2c2f99
3 novembre 2011
3 novembre 2011
qualtié de liquidateur judiciaire des SOCIETES GREEN PARK et CAMPING LE TODOS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avoués à la Cour, ayant Me Patrick
Source officielle8e Chambre A
6163121a615c943a65e0435d
2 février 2012
2 février 2012
PARIS, Me Marine SIMONNOT, avocat au barreau de PARIS SA SNP BOAT SERVICE NAVIGATION DE PLAISANCE, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la cour assistée par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88062
2 mars 2006
2 mars 2006
Patrick et le Ministère Public, ont relevé appel d'un jugement contradictoire, rendu par ledit Tribunal le 03 Mai 2005, à l'encontre de X...
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Y
61372356cd58014677408797
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Patrick Leroy, demeurant ..., et actuellement sans domicile connu, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Patrick Belliot, - M.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007910184
6 novembre 1996
6 novembre 1996
Patrick X..., - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2407699_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
calculée la bande de constructibilité de 15 mètres devrait être défini au regard des deux voies nouvellement créées, à savoir un cheminement piétonnier reliant le chemin du Splendid Panorama et la place Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf56
30 janvier 2007
30 janvier 2007
= = = LE PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR D'APPEL DE REIMS, statuant en audience publique le TRENTE JANVIER DEUX MILLE SEPT, a prononcé la décision suivante : Statuant sur la requête de : Patrick
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3cd35cdc6046d47e58bb7
16 avril 2025
16 avril 2025
Ont comparu : M., [B], [A], président de la société LECOU -, [A]. * Me, [Z], [J], mandataire judiciaire.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210213
14 mars 2024
14 mars 2024
CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 mars 2024 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab6be4cdc6046d47c7e8a1
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[A] [I], président de la société LECOU – [I]. * Me [N] [K], mandataire judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895be
12 septembre 2007
12 septembre 2007
pour Avoué et Me Marc FARDET pour Avocat ET : Madame Patricia X..., épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e72e
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Christine X... et Patrick Y... se sont mariés le 6 juillet 1996 à AVELIN sans contrat préalable et trois enfants sont issus de leur union : Steveen né le 9 mars 1987, Ophélie née le 15 mai 1995 et Anaïs
Source officielleRéférés
ésenté par son syndic, la société MANDAc/Société FRANCO SUISSE
69655db8cdc6046d4711239d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SOCOTEC FRANCE, Société PGD BATIMENT, Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD, assureur de PGD BATIMENT, Société MJ, Société SMA COURTAGE [Localité 63], assureur de la société MJ, Société ENTREPRISE LEROUX
Source officiellePage 3 sur 25