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927 résultats pour « Lanzaro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-13997

Admin. suprême

7 février 2023

7 février 2023

Article 35 of the Lanzarote Convention provided that all interviews with the child should as far as possible be conducted by the same person. Such a provision was missing in domestic law.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2010084_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Par un mémoire enregistré le 7 juillet 2023, LAZARD ASSET MANAGEMENT GMBH, pour LAZARD EGI FONDS, a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
CC

cr

613726a5cd580146774275a8

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

. ; que les policiers montent alors en voiture, une course poursuite s'engage, avenue Lazare Carnot le véhicule est arrêté en pleine voie, ils reconnaissent encore au volant Mohamed X... qui disent-ils

Source officielle
CC

comm

61372669cd580146774255d8

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

Z... a été versé sur un compte ouvert dans les livres de la Banque Lazard, sous le n° 6245, au nom de M. Lozada Z..., avec procuration au bénéfice des époux C... ; que les époux A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2213521_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 septembre 2022, la société Lazard Asset Management GmbH, agissant pour le compte du fonds Lazard-RAB-Fonds, représentée par le cabinet Fidal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2213572_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 septembre 2022, la société Lazard Asset Management GmbH, agissant pour le compte du fonds Lazard RVSH EURO, représentée par Me Robert, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2214144_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Le désistement susvisé de la requête de la société Lazard Asset Management GmbH, agissant pour le compte du fonds Lazard PWCO-Fonds est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1810138_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2018, la société Lazard Asset Management Gmbh pour le compte du fonds Lazard-Rsvh Euro-Akten-Fonds, représentée par Me Robert, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1803857_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

Le désistement susvisé de la requête de la société Lazard Asset Management GmbH, agissant pour le compte du fonds Lazard-SWR-Fonds, est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1805793_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

Le désistement susvisé de la requête de la société Lazard Asset Management GmbH, agissant pour le compte du fonds Lazard-KVMV-Fonds, est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2108580_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Le désistement susvisé de la requête de la société Lazard Asset Management GmbH, agissant pour le compte du fonds Lazard-LZO 1-Fonds est pur et simple.

Source officielle
CC

comm

6137244ccd58014677414553

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que le 21 juin 1990, deux des sociétés du groupe Lazare

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1808834_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 septembre 2018 et 10 octobre 2022, la société LAZARD ASSET MANAGEMENT GMBH agissant pour le compte du fonds LAZARD-RABW-FONDS

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-53561

Admin. suprême

8 octobre 1999

8 octobre 1999

text-indent:36pt; text-align:justify } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }     RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH   (99) 640 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 40606/98   ZANON ET LAZZARO

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e257

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

détention de l'inculpé rendue le 1er octobre 1992 ; "aux motifs, sur la régularité du débat contradictoire, que si Me Z..., défenseur de l'inculpé, n'a pas été convoqué, il résulte du dossier que di Lazzaro

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1807224_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er août 2018, la société LAZARD ASSET MANAGEMENT GMBH agissant pour le compte du fonds LAZARD - RAB - FONDS, représentée par Me Robert, demande

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b433

Cassation

7 juin 1971

7 juin 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 28 OCTOBRE 1969), GILARDI, ETABLI A RABAT, ACHETA POUR LES BESOINS DE SON COMMERCE A LA SOCIETE LANZANI,

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103050_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juin 2021, le centre hospitalier de Lanmary, représenté par Me Burel, demande au tribunal : 1°) de réduire de 24 131 euros le montant de

Source officielle
CA

2ème chambre section B

63104b7a4709e24f13d553cb

Appel

31 août 2022

31 août 2022

[Y] [Z] et l'EARL Domaine de Lanzac au 31 décembre 2018, -débouté l'EARL Domaine de Lanzac de ses demandes afférentes à la restitution d'un trop perçu de fermage, -condamné M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA00456_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Lazard Asset Management GmbH, agissant pour le compte du fonds Lazard-Egi-Fonds, a demandé au tribunal administratif de Montreuil

Source officielle

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Dépôts des comptes

LANZAROTE

SIREN 907603567GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

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Dépôts des comptes

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SIREN 907563696GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

24/03/2026

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Dépôts des comptes

LANZAROTE

SIREN 907603567GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

06/07/2025

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Dépôts des comptes

Eric LANZARONE

SIREN 907563696GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

13/02/2025

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Modifications et radiations RCS B

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SIREN 525208625GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

02/12/2024

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