P... correspondant au coût des matériaux payés par lui pour les travaux d'amélioration de la maison, après avoir constaté que la somme supportée par ses soins était très largement inférieure à l'économie

distinctifs, en raison de la territorialité des marques, les mots d'une langue étrangère qui ne sont pas entrés dans les habitudes du langage français et qui ne peuvent pas être immédiatement traduits par une large

La Cour d'appel de LYON a infirmé la décision déférée et débouté l'ayant droit de sa demande de communication de pièces, estimant que la mesure demandée excédait par sa généralité les prévisions de l'

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la société Garage Laas a

Mme B conteste le classement de sa parcelle cadastrée section ZA n° 290 en zone agricole par le plan local d'urbanisme de Larra en cours d'élaboration.

Alain Alfred X... que sur le pourvoi incident relevé par Mmes Aurélia, Lara et Laetitia X... ; Donne acte à M. Alain Alfred X... du désistement de son pourvoi formé contre M.

dirigeant de la société Accor, à recopier les conclusions d'appel de l'employeur en retenant que ''le poste et les fonctions occupés relevaient à [sic] du statut de cadre dirigeant, au regard de sa large

Z n'y satisfait pas lui-même/ En renonçant au bénéfice de discussion défini à l'article 2298 du code civil et en m'obligeant solidairement avec la société Lara Z, je m'engage à rembourser le créancier

F..., 5e adjoint au maire de Larra.

quarts de la responsabilité de l'accident alors que, d'une part, il s'évince du rapport de gendarmerie et du plan annexé que le cyclomotoriste Z... avait quasiment terminé le franchissement du carrefour large

Madame Lara X...

Karl X...et Mme Lara Y... est issu l'enfant Karel, né le 11 janvier 2008 à NOUMEA.

KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - JENSEN Lars

"STEFANEL", demeurant 69, rue Porte Dijeaux à Bordeaux (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit : 1°/ de la société LARA

mariage sénégalais Papa Elhadji Gorgui Y... né le 14 février 1971 à MBOUR (Sénégal) a contracté mariage le 24 avril 2007 devant l'officier de l'état civil de MBOUR sous le régime de la monogamie avec Lara

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Y 91-40.497 formé par la société Papeteries Lana, société anonyme dont le siège social

cadres auxquels sont confiés des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

(Ap)   Franco MAURIZI 01/02/1951 Castel di Lama (Ap)   Speranza ROSSI 28/09/1957 Castel di Lama (Ap)   Lino NOVELLI 22/03/1949 Castel di Lama (Ap)   Clara CIALINI 05/12/1953 Castel