LAURENT LEMAIRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M. ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG 2024082959 07/03/2025 ENTRE : M.

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 2004, qui, pour usurpation d'appellation d'origine et publicité de nature à induire en erreur, l'a

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

X... est célibataire sous administration légale de ses père et mère respectivement Paul X... et Laurence E...

réquisitions du procureur de la République du tribunal de grande instance d'Evry en date du 14 février 1992, lesquelles font expressément référence au procès-verbal n° 37/89 du SRPJ de Versailles (antenne

Laurent X... et sa première épouse Mme Lise X... et non Mme Arane Y... qui était pourtant intervenue volontairement devant le Juge des référés du tribunal d'instance d'Antony ; qu'en conséquence les demandes

conseillère à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assisté de Laurent

Marcel AC, demeurant ... ; Mme Laurence AB, demeurant ... ; M.

La requête a été communiquée à la commune de Saint-Laurent-du-Var, qui n'a pas produit d'observations.

Le 15 avril 2013, Laurent André Jacques X... a déposé requête tendant à l'adoption simple du mineur Antoine Pierre André B...- A... exposant qu'il le considérait comme son fils et qu'il demandait à ce

KLEPIERRE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Laurent SCHITTENHELM de la SELARL SEKRI VALENTIN ZERROUK, avocats au barreau de PARIS - #P0559 DEFENDERESSE L’E.U.R.L.

Christian YZ..., demeurant ..., pour Mme Anne-Laurence YB..., demeurant ..., pour Mme Agnès YD..., demeurant ..., pour M.

Antoine X... et Mme Laurence Y... se sont mariés le 27 octobre 1990 sous le régime de la séparation des biens selon contrat dressé par Me A..., notaire à Bastia.

La société SFR a déposé le 1er février 2021, en mairie de Saint-Laurent-de-Chamousset, une déclaration préalable pour l'édification d'une antenne de radiotéléphonie.

habitat aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Antony habitat à payer à M.

Laurent X... dont le remariage n'avait pas été précédemment porté à la connaissance du bailleur ; que, par arrêt du 6 décembre 2006, la résiliation du bail consenti à M. et Mme Laurent et Lise X... a été

tous ces biens ont été partagés en trois lots d'égale valeur estimés chacun à 150 000 francs, de telle sorte qu'aucune soulte n'a été prévue ; que Pauline, Antoine-Laurent et Marie F... sont décédés par

responsabilité limitée Bar Saint-Antoine, dont le siège est 13, place Saint-Antoine à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-maritimes), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi

Laurent X..., - M. Joël Y..., - M. Patrice Z..., - Mme A... AB... épouse B..., - M. LLLLLL... , - Mme Marie C..., - M. Jérôme D..., - Mme Josiane E..., - M. Jacques F..., - M.

Laurent X..., M. Joël Y..., M. Patrice Z..., Mme Julie DC...... épouse B..., M. LLLLLL..., Mme Marie C..., M. Jérôme D..., Mme Josiane E..., M. Jacques F..., M. Alain G..., Mme Régine F..., M.