Le cas échéant, Enumération des locaux, parties, équipements et accessoires de l'immeuble à usage commun : [Garage à vélo, ascenseur, espaces verts, aires et équipements de jeux, laverie, local poubelle, gardiennage, autres prestations et services collectifs

Article Annexe unique

—

plane dans les sanitaires communs ou dans les sanitaires femmes X ou O 1 O O O X X 16 Présence d'une patère et d'une poubelle propre et en bon état X 1 X X X X X 17 Présence d'un point d'eau et de savon pour se laver

Article Annexe I

—

Résistance au feu Les bâtiments couverts recevant les contenants à laver de déchets combustibles ou inflammables présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : R : capacité portante. E : étanchéité au feu.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Aller à la salle de bain relève de l'item Déplacement intérieur, se déshabiller pour se laver de la variable Habillage, la propreté de la salle de bains, du lavabo, du linge de toilette... de la variable Ménage, et l'achat des produits de la variable

LEGIARTI000046501831

—

63_012_S4 1 2019_04_73-1 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2019_LOT2_ZG_73_005 PEISEY NANCROIX BOUYGUES TELECOM/ Les Lanches 995826 6498793 2019_LOT2_ZG_73_005_S1 1 Nancroix 994376 6499779 Le Moulin 993204 6500226 La Chénarie 994714 6499668 La Laverie

Article III

—

du cuir. 52. 7AC 2, 40 Location de linge et de vêtements professionnels associée à l'activité de blanchisserie (3). 71. 4AA 3, 40 Blanchisserie et teinturerie de gros. 93. 0AA 3, 40 Blanchisserie et teinturerie de détail, y compris laverie

LEGIARTI000028443622

—

MA0259 | P80-0400 | Le Lary B0295 | P80-0400_z | Les affluents du Lary à l'amont de la confluence du Palais* (exclu) MA0260 | P81-0400 | Le Palais MA0261 | P8110500 | Le ruisseau du Galostre MA0262 | P8160500 | Le ruisseau de Lavie

Article Annexe

—

retouches. 95.29Z-D Réparation d'articles de sport et de campement. 95.29Z-E Accordeurs de piano et restauration d'autres instruments de musique. 95.29Z-F Réparation non classées ailleurs. 96.01A-Z Blanchisserie-teinturerie de gros. 96.01B-Q Laveries

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

blanchiment et délavage de matières textiles : La quantité de fibres et de tissus susceptible d'être traitée étant : 1. supérieure à 1 t/ j A 1 2. supérieure à 50 kg/ j, mais inférieure ou égale à 1 t/ j D 2340 Blanchisserie, laverie

Article Annexe I (suite)

—

non inscrites dans la LPP 4.3.2.1 PCH élément 2/ Aides à la protection portées sur le corps 4.3.2.2 PCH élément 2/ Aides à l'habillage et au déshabillage 4.3.2.3 PCH élément 2/ Aides à l'hygiène 4.3.2.4 PCH élément 2/ Aides permettant de se laver

Article TABLEAU A

—

Bateaux à laver (Exploitant de). Battendier. Batteur de bois de teinture. Batteur d'écorce. Batteur de graine de trèfle. Batteur d'or et d'argent. Baudruche (Apprêteur de). Beurre frais ou salé (Marchand de) en détail.

LEGIARTI000024599214

—

Avan mi sava lékol : Mi lèv, mi bingn, mi bros mon (mé) dan, mi lav mon (ma) figir, mi pingn mon (ma) tèt, mi mèt lésans/san-bon, mi mèt le far, mi mèt mon linj, mi gout, mi trap mon sak lékol Sat mi manj le matin : Le matin mi manj ri shofé, dopin

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