aucun enfant dans sa chambre et se montrer particulièrement vigilant dans les contacts avec les enfants en évitant tout contact physique ambigu ; qu'en outre Jean-Pierre X... a donné gratuitement des leçons

LES DAM’OISELLES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Isabelle LECOQ, avocat au barreau de LIBOURNE, vestiaire : 21 DEFENDERESSE : S.A.

Argent et méthodes douteuses", du passage "Ce n'est pas tant que votre condamnation par le tribunal correctionnel de Paris, le 15 septembre 2006, pour vos agissements délictueux, ne vous ait pas servi de leçon

surplus remarqué que Guy X... a été condamné pour des faits de conduite en état alcoolique commis en récidive et pendant le délai d'épreuve ; que pour autant, et alors même qu'il n'avait pas su tirer la leçon

La société Car East a exécuté cette ordonnance et la société Carrosserie Lecoq Riviera a terminé ses prestations le 13 septembre 2024.

; DEBOUTER la société LECOQ de sa demande de condamnation en paiement au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; CONDAMNER la société LECOQ au paiement d'une somme de 119.515,00 €, outre

Sur ce montant, la société Lecoq a réglé la somme de 10.000 euros.

LECOUR à payer à Monsieur et Madame [O] la somme provisionnelle de 2.000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation des préjudices subis ;condamner la SARL LECOUR à payer à Monsieur et Madame

LECOQ S.A.S.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Lecoq et Cie, dont le siège social est ...Hôpital à

Ont comparu : M., [B], [A], président de la société LECOU -, [A]. * Me, [Z], [J], mandataire judiciaire.

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Didier Z... coupable d'avoir détourné la somme de 351 400,09 francs au préjudice de la société de fait Lecoq-Théroine

C/ SELARL BOUVET ET GUYONNET ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SAS LECOT etc...

[A] [I], président de la société LECOU – [I]. * Me [N] [K], mandataire judiciaire.

Xavier Y... a expliqué que, compte tenu du froid, il avait décidé de faire des leçons à vitesse lente et non à allure normale, d'autres moniteurs donnant également des leçons ce jour-là.

[P] est nul, en conséquence, - condamné la société Groupe Lecoq à verser à M.

REJET du pourvoi formé par : - la société anonyme Lecoq et compagnie, contre un arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre, en date du 6 juin 1984, qui, après avoir condamné X... pour escroqueries

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires du 86 rue Lecoq à Bordeaux a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 28

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 2 mai 1992 en qualité d'outilleur par la société Lecot, M.

En dépit de ce courrier, Foncia Chadefaux Lecoq n'a pas régularisé sa requête dans le délai qui lui était accordé.