Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de M. Journé, rapporteur public.

immobilière l'HIPPODROME, dont le siège est à Voiron (Isère), 74, cours Becquart Castelbon, dont le gérant en exercice est la société anonyme VOIRONNAISE DE CREDIT IMMOBILIER, 2°/ la société anonyme Jean LEFEBVRE

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

DETERMINER la mission de l'expert comme suit : * arrêter les bilans de cession en forme de bilan, compte de résultat et l'annexe de chacune des sociétés HL765 et HL717, servant à la détermination du prix

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 avril 2025, la société Centrale Solaire Orion 40, représentée par Me Le Bihan-Graf et Me Rosenblieh, demande au tribunal : 1°) de condamner

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.

En ce qui concerne le bilan professionnel de carrière 5.

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de Me Ridoux, avocat de la société Joye, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Pharmacie intérim

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 janvier 2022 et un mémoire complémentaire enregistré le 20 mars 2023, la société Centrale Photovoltaïque de Crucey 1, représentée par Me Christine Le Bihan-Graf

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 janvier 2022 et un mémoire complémentaire enregistré le 20 mars 2023, la société Centrale Photovoltaïque de Crucey 1, représentée par Me Christine Le Bihan-Graf

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 janvier 2022 et un mémoire complémentaire enregistré le 20 mars 2023, la société Centrale Photovoltaïque Crucey 1, représentée par Me Christine Le Bihan-Graf

Portalis 35L7-V-B7H-CHK6B Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Décembre 2022 du Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2021013842 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame LEFEVRE Anne CONSEILLER : Madame SOUCIET Christine CONSEILLER : Monsieur MANSION Olivier GREFFIER D'AUDIENCE : Madame Maryline THOMAS

Lefebvre, premier conseiller, Mme Vaillant, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2026. Le rapporteur, G.

Jacky Essirard, - Mme Brigitte Bihan, - M. Jean-Paul Anizan, - M. Claude Alligne, - M.

EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 22/54261 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Stone Panels International, de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M

Vigneau, président, Mme Lefeuvre, conseiller référendaire rapporteur, M. Ponsot, conseiller doyen, et M.