du canal ; qu elle ajoutait y être allée de nombreuses fois, tantôt l après-midi, tantôt la nuit, qu il y avait trois hommes, les deux qu elle venait de citer, Hassan et Kader A... et un troisième maghrébin

la cour d'appel a constaté, en premier lieu, que devant les enquêteurs les responsables de l'établissement avaient expliqué "qu'ils refusaient l'entrée de la discothèque aux groupes de noirs et de maghrébins

désigne les personnes originaires de la péninsule arabique, par extension, les populations arabophones du Proche-Orient et du nord de l'Afrique, et, dans le langage courant, les personnes originaires du Maghreb

1991, François Y... avait été dénoncé à la sûreté urbaine de Marseille pour être à la tête d'un trafic important de véhicules volés ou détournés en vue de leur expédition clandestine dans les pays du Maghreb

soutenait que son état l'empêchait de reprendre un travail dans le bâtiment et qu'il ne pouvait prétendre à un quelconque reclassement professionnel dans un autre secteur du fait de ses origines maghrébines

de l'accord ne porte que sur un partenariat avec des sociétés du Maghreb ; qu'il est constant que le projet Antifer n'est pas envisagé avec une société d'origine maghrébine ; qu'en effet la société Poweo

du Code pénal ; Attendu que, pour relaxer le prévenu, la cour d'appel retient qu'aucun élément ne permet d'affirmer qu'il ait donné à ses employés instruction de refuser aux clients d'origine maghrébine

X... a été désigné en qualité d'administrateur judiciaire de l'association Radio France Maghreb média (l'association) ; que le 8 décembre 1994, la société Erteco (la société), qui était créancière de l'association

formation professionnelle, l'intéressé s'étant prévalu de ce qu'il ne pouvait ni reprendre son travail dans le bâtiment, ni prétendre à un quelconque reclassement professionnel du fait de ses origines maghrébines

Voyages, qu'ils ont donné lieu à la délivrance d'une facture de la SARL Maghreb Voyages ; que la bonne foi des clients de la SARL Maghreb Voyages n'est pas davantage contestable ; que, si des chèques

la chronique diffusée sur "Radio J" le 3 mai 2002 : "Enfin lorsque le Président américain ( ) pointe du doigt l'antisémitisme en France ( ), il pense à la haine antijuive issue de l'antisionnisme maghrébin

U...; Considérant que l'appelante soutient, sans le démontrer, que les paiements ont été encaissés par la SARL Maghreb Asfar et non par la SARL Maghreb Voyages, ce dont elle déduit qu'elle n'est pas

Informé, sur le fondement de l'article 171-4 du code civil, par le bureau des transcriptions pour le Maghreb de l'existence d'indices sérieux laissant présumer que le mariage encourait la nullité au titre

écologique est l'un des fondements de son identité nationale", l'auteur, après avoir exposé la théorie dite de la "barrière de chaleur", manifeste l'expression d'un danger d'invasion, dépeint les maghrébins

d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis et 15 000 francs d'amende ; "aux motifs que de la procédure d'information il résulte surabondamment que la revente d'héroïne entre dealers clandestins d'origine maghrébine

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 6 septembre 2024), Mme [P] a été engagée en qualité d'animatrice par l'association Chants et danse du Maghreb, devenue association El Qantara, le 16 octobre 1993, suivant

[X] a été engagé à compter du 1er octobre 2009 en qualité de responsable commercial export Maghreb par la société Hydrola (la société). 2.

d'intermédiaire en commerce de machines hydrauliques, entretient, depuis sa création en 1997, une relation commerciale avec des sociétés du groupe Xylem pour la commercialisation des produits du groupe au Maghreb

retenir des radios musicales jeunes (Ado FM) et adultes (TSF, Génération Paris Jazz) qui s'adressent à un public plus large et une radio culturelle et musicale qui s'adresse à la communauté franco-maghrébine

[V] a été engagé en qualité de responsable export Maghreb et Moyen-Orient le 17 septembre 1992 par la société Railtech international.