, - la société HSM2 503660235, - la société Athex, - la société Sofra IDF, - la société Acoustic control vibration system.

La société ATE a déposé deux jeux de conclusions, d'une part le 25 mai 2004 des conclusions en réponse sur le contredit, d'autre part le 4 novembre 2003 des conclusions d'intimée et d'appelante à titre

DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Mai 2011 en audience publique.

Le 21 juillet 2022, la société Atys a formé une réclamation à l’encontre de ce décompte.

    Ainsi, les 16 février, 7 mars, 27 mars - à quatre reprises à cette dernière date -, 5   avril, 20   avril, 8 mai, 21 juin et 19 juillet 2006, le premier requérant prêta serment

Par une première ordonnance du 13 mars 2023, la clôture d'instruction a été fixée au 13 avril 2023 à 12 heures avant d'être réouverte.

distribution (la société Ate), moyennant une indemnité annuelle de 45 000 euros qui n'a pas été versée ; que M.

par la société ATE Formation.

RG N° 12/00040 JLB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Me Marie-France RAMILLON

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté la société ATE S...

Jean-Denis Y..., 3°/ Mme Martine Z..., épouse Y..., domiciliés [...], 4°/ la société Atys, société anonyme, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 1er mars 2016 par la cour d'appel

EXPOSE DU LITIGE - PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par déclaration du 23 mai 2003, la société ATE et Monsieur Michel X..., pris en sa qualité de représentant légal de la société ATE, actionnaire

M.J.S PARTNERS prise en la personne de maître [Y] en qualité de mandataire ad hoc de la société Ate Isoleo France désignée par ordonnance du tribunal de commerce de Bobigny du 4 mai 2021.

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1994 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la société ATCE, société à responsabilité limitée, dont le siège

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 24 mai 2013), que la société d'HLM Clairsienne (la société Clairsienne) a confié

Par jugement du 17 mai 2013, le tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre a condamné la SNC à verser à la SARL ATCE, fournisseur du matériel, la somme de 32 805,18 euros.

télématiques du Gers, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1994 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1°/ de la société ATE

OCCUPER LUI-MEME LES BATIMENTS D'HABITATION DU VIEN REPRIS OU UNE HABITATION SITUEE A PROXIMITE DU FONDS ET EN PERMETTANT L'EXPLOITATION DIRECTE ; ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE LE 21 MAI

Par suite, il y a lieu d’étendre l’expertise ordonnée le 5 novembre 2024 au cabinet Bourgois et à la société ATES.

Par suite, il y a lieu d’étendre l’expertise ordonnée le 5 novembre 2024 au cabinet Bourgois et à la société ATES.