Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
56 résultats pour « Mang »
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56 résultats pour « Mang »
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EXTRAIT
Article 230-1.03
Les "locaux d'habitation" comprennent les salles à manger, salons, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, offices ne contenant pas d'appareils de cuisson et locaux de même nature. 26.
Article Annexe I
(partim) Groupe du Pois rond 98 0.1 80 Groupe du Pois ridé 98 0.1 80 Groupe du Pois mange-tout 98 0.1 80 Raphanus sativus L. Groupe du Radis 97 1 70 Groupe du Radis noir 97 1 70 Rheum rhabarbarum L.
Article ANNEXE
Il est interdit de fumer, manger et boire en dehors des zones annexes. 3.2. Conception des zones 3.2.1.
Article TABLEAU II
+ 1 20 1er août 1996 46° Hôtesse d'accueil et responsable de la salle à manger du premier président. Emploi administratif du niveau de la catégorie C.
Article 226-1.02
Les "locaux de réunion" sont les parties des locaux d'habitation constituées par les halls, salles à manger, salons et autres locaux de même nature entourés de cloisonnements permanents. 39.
Article Annexe 2-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49
Prendre ses repas (manger et boire) Définition : Coordonner les gestes nécessaires pour consommer des aliments qui ont été servis, les porter à la bouche, selon les habitudes de vie culturelles et personnelles.
Article 223 a-II-2/02
Les locaux de réunion sont les locaux d'habitation constitués par les halls, salles à manger, salons et autres locaux de même nature entourés de cloisonnements permanents. 12.
Article 221-II-2/3
désignent les caractéristiques de construction, les dimensions limites ou les systèmes de protection contre l'incendie spécifiés dans les parties B, C, D, E ou G. 39 Les locaux de réunion sont les locaux d'habitation constitués par les halls, salles à manger
Article Annexe 2 bis
Exemple : aide à l'installation du matériel nécessaire pour donner un bain à un bébé, assistance à une maman qui souhaite donner à manger à son enfant, accompagnement des enfants à une activité... (*) ; -accompagnement à la mobilité (*) ; -accompagnement
Article Annexe 1
Salle à manger. Office alimentaire. Salle de télévision.
Article Annexe 3-8-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85
. : salon, salle à manger, cuisine, salle de bain, terrasse...) et doit respecter les lieux privés de l'accueillant (chambre, bureau...) ainsi que la chambre ou le logement des autres personnes accueillies.
Article Annexe
Pour le personnel, il est interdit de boire, de manger et de fumer dans les zones de prélèvement, de transformations, et dans les laboratoires de contrôle de la qualité ainsi que de déposer des denrées alimentaires dans les réfrigérateurs des unités.
Article Annexe 3-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84
. : salon, salle à manger, cuisine, salle de bain, terrasse...) et doit respecter les lieux privés de l'accueillant (chambre, bureau...) ainsi que la chambre ou le logement des autres personnes accueillies.
Article ANNEXE
d'élémentaires ou d'essentiels, peuvent ainsi être repérés (liste non limitative) : - se comporter de façon logique et sensée ; - se repérer dans le temps et les lieux ; - assurer son hygiène corporelle ; - s'habiller, se déshabiller de façon adaptée ; - manger
Article Annexe 2-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76
les différents chapitres et portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée ; - se repérer dans le temps et les lieux ; - assurer son hygiène corporelle ; - s'habiller et se déshabiller de façon adaptée ; - manger
Article Annexe I (suite)
4.3.2.6 PCH élément 2/ Cycles 4.3.2.7 PCH élément 2/ Accessoires de fauteuils roulants 4.3.2.8 PCH élément 2/ Aides au transfert 4.3.2.9 PCH élément 2/ Aides à la préparation de la nourriture et des boissons 4.3.2.10 PCH élément 2/ Aides pour manger
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