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319 résultats pour « Manon ALPHONSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613724f6cd58014677419d26

Cassation

11 juillet 1990

11 juillet 1990

Gondre, de Bouillane de Lacoste, Jean Simon, Hecquard, Alphand, Culié conseillers de la chambre, MM. Louise, Maron, Nivôse conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6137251fcd5801467741b24d

Cassation

25 janvier 1990

25 janvier 1990

Morelli, de Bouillane de Lacoste, Blin, Alphand, Carlioz conseillers de la chambre, Louise, Mme Ract-Madoux, M. Maron conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6137251fcd5801467741b252

Cassation

25 janvier 1990

25 janvier 1990

Morelli, de Bouillane de Lacoste, Blin, Alphand, Carlioz conseillers de la chambre, M. Louise, Mme Ract-Madoux, M.

Source officielle
CC

cr

6137251fcd5801467741b25d

Cassation

25 janvier 1990

25 janvier 1990

Morelli conseiller rapporteur, MM. de Bouillane de Lacoste, Jean Simon, Blin, Alphand, Carlioz conseillers de la chambre, Louise, Mme Ract-Madoux, M. Maron conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

R, en date du 16 novembre 1989 qui, dans une procédure suiviec/Josette X

6137252ccd5801467741b8e9

Cassation

11 juillet 1990

11 juillet 1990

Gondre, de Bouillane de Lacoste, Jean Simon, Hecquard, Alphand, Culié conseillers de la chambre, MM. Louise, Maron, Nivôse conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc58

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

Morelli, de Bouillane de Lacoste, Jean Simon, Blin, Alphand conseillers de la chambre, Mme Ract-Madoux, M. Maron conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372533cd5801467741bcd1

Cassation

29 mars 1990

29 mars 1990

Le Gunehec président, Morelli conseiller rapporteur, de Bouillane de Lacoste, Jean Simon, Blin, Alphand, Carlioz conseillers de la chambre, Louise, Maron conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372539cd5801467741bfd8

Cassation

25 janvier 1990

25 janvier 1990

Morelli, de Bouillane de Lacoste, Jean Simon, Blin, Alphand, Carlioz conseillers de la chambre, Louise, Maron conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

613724eecd580146774198e9

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Gondre conseiller rapporteur, MM. de Bouillane de Lacoste, Jean Simon, Hecquard, Alphand, Culié conseillers de la chambre, M. Louise, Mme RactMadoux, MM. Maron, Nivôse conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

613724f6cd58014677419d1d

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Gondre, de Bouillane de Lacoste, Jean Simon, Hecquard, Alphand, Culié conseillers de la chambre, Mme Ract-Madoux, MM. Maron, Nivôse conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6137255ecd5801467741d1cc

Cassation

13 février 1992

13 février 1992

lui être reprochée ; qu'en s'abstenant de répondre à ce moyen décisif des conclusions, la cour d'appel a violé l'article 593 du Code de procédure pénale" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué qu'Alphonse

Source officielle
CC

comm

61372133cd580146773f1ceb

Cassation

10 juillet 1990

10 juillet 1990

rapport de M. le conseiller Nicot, les observations de la SCP Vier et Bathélémy, avocat du Crédit lyonnais, de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de Mmes Gabriel et Sébastien C... et de Mme veuve Alphonse

Source officielle
CC

cr

613724e2cd58014677419290

Cassation

4 septembre 1990

4 septembre 1990

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

Source officielle
CC

cr

61372678cd58014677425cf4

Cassation

11 juillet 1990

11 juillet 1990

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300359

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

parcelle anciennement cadastrée BV n 49, pour laquelle la société Etablissement Lefèvre frères avait obtenu une autorisation d'exploitation, est située à l'angle du 33 rue d'Amiens et de l'avenue Alphonse

Source officielle
CC

cr

61372539cd5801467741bfeb

Cassation

1 mars 1990

1 mars 1990

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON

Source officielle
CC

cr

6137251dcd5801467741b188

Cassation

4 septembre 1990

4 septembre 1990

Gondre, Hébrard, Alphand conseillers de la chambre, MM. Louise, Maron, Nivôse conseillers référendaires, M. Perfetti avocat général, Mme Gautier greffier de chambre ;

Source officielle
CC

cr

61372535cd5801467741bdc2

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

Morelli, de Bouillane de Lacoste, Jean Simon, Blin, Alphand conseillers de la chambre, MM Louise, Maron conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372539cd5801467741c011

Cassation

4 septembre 1990

4 septembre 1990

Gondre, Alphand conseillers de la chambre, M. Louise conseiller référendaire appelé à compléter la chambre, MM. Bayet, Maron, Nivôse conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6137253acd5801467741c071

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

Morelli, de Bouillane de Lacoste, Jean Simon, Blin, Alphand conseillers de la chambre, Louise, Maron conseillers référendaires, M.

Source officielle

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