Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
132 résultats pour « Marc BOURGUIGNON »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
132 résultats pour « Marc BOURGUIGNON »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 5
Boulevard Marc-Chagall (RN 2 partie est) en limite nord des parcelles DL 301 et DL 302. Limite sud des parcelles, DL 301 et DL 302 incluses, situées sur la rue du Docteur-Fleming.
Article 2
Bazouges-la-Pérouse, Le Châtellier, Chauvigné, Feins, Gahard, Maen Roch, Marcillé-Raoul, Montreuil-sur-Ille, Mouazé, Noyal-sous-Bazouges, Les Portes du Coglais, Rimou, Romazy, Saint-Aubin-d'Aubigné, Saint-Germain-en-Coglès, Saint-Hilaire-des-Landes, Saint-Marc-le-Blanc
Article 7
Ferrière-en-Parthenay, Fomperron, Les Forges, Gourgé, Les Groseillers, Lhoumois, Mazières-en-Gâtine, Ménigoute, Oroux, La Peyratte, Pougne-Hérisson, Pressigny, Reffannes, Le Retail, Saint-Aubin-le-Cloud, Saint-Georges-de-Noisné, Saint-Germier, Saint-Lin, Saint-Marc-la-Lande
Article 4
dérogation au principe d'inaliénabilité des biens constituant les collections des musées de France appartenant à une personne publique inscrit à l'article L. 451-5 du code du patrimoine, à compter de la date de publication de la présente loi, le tableau de Marc
Article 4
Pour avoir droit à l'appellation réglementée Marc de Lorraine les eaux-de-vie doivent présenter, à la température de 20° C, le titre alcoométrique volumique suivant : A la sortie des appareils : 68 p. 100 au maximum ; Au moment de la vente au consommateur
Article 2
Marc SIRVEN, adjoint du directeur du groupement interministériel de contrôle, à l'effet de signer, au nom du Premier ministre, les décisions relatives à l'habilitation des agents du groupement des personnes morales intervenant au profit du groupement
LEGIARTI000028428348
François Marc, rapporteur général, au nom de la commission des finances, n° 217 (2013-2014) ; Discussion les 12 et 13 décembre 2013 et rejet le 13 décembre 2013 (TA n° 49,2013-2014).
Article Annexe I
. (*) Cette dénomination doit être complétée par la destination culinaire ou le mode de cuisson conseillés lorsque le morceau est prêt à la vente : à rôtir, à griller, à braiser, à bouillir, à bifteck, à pot au feu, à bourguignon, à fondue, à
Article 2
Il comprend, en outre : 1° Membres de droit : -le conservateur en charge des collections du Musée national d'art moderne ; -le conservateur du musée Picasso (Paris) ; -le conservateur du musée Marc-Chagall (Nice) ; -le conservateur du musée de l'Orangerie
Article D665-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 47 > 60
Dans le cas où les pourcentages mentionnés à l'article D. 665-32 ne sont pas atteints par les marcs de raisins et lies de vin destinés à être valorisés, l'obligation du producteur de livrer une quantité de vin afin de parvenir à ces pourcentages est remplie
Article 42
Si plusieurs demandes sont reçues pendant ce délai, une répartition a lieu au marc le franc dans le cas où le montant total des demandes excéderait le montant de la garantie.
Article 1
de l'Europe et de la Méditerranée ; -le musée Magnin à Dijon ; -le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds ; -les musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes : -musée Fernand-Léger à Biot ; -musée du Message biblique Marc-Chagall
Article 48-6
Si plusieurs demandes sont reçues pendant ce délai, une répartition a lieu au marc le franc dans le cas où le montant total des demandes excéderait le montant de la garantie.
Article R422-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92
et des Amériques (musée du quai Branly) ; 13° Le département du XXe siècle (musée national d'art moderne du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou, musée national Picasso-Paris, musée de l'Orangerie, musée Fernand Léger à Biot, musée Marc
LEGIARTI000049591158
FORTANÉ Jean-Marc LISTE N° 18 : LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE 1. M. BELLAMY François-Xavier LISTE N° 19 : LUTTE OUVRIERE LE CAMP DES TRAVAILLEURS 1. Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M.
Article R519-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 21 > 80
Si d'autres demandes sont reçues pendant le délai de trois mois, une répartition a lieu au marc le franc dans le cas où le montant total des demandes excéderait le montant de la garantie.
Article Annexe
Angers-Marcé. Dijon-Longvic. Paris - Charles-de-Gaulle. Annecy - Le Meythet. Dinard-Pleurtuit. Paris-Le Bourget. Avignon-Caumont. Dole-Tavaux. Paris-Orly. Bâle-Mulhouse. Figari-Sud Corse. Pau-Pyrénées. Bastia-Poretta.
LEGIARTI000030253823
RÉCOLTE 2014 Comité régional Bourgogne Bourgogne R 67 Bourgogne Rs 67 Bourgogne + dénomination géographique R 65 Bourgogne + dénomination géographique Rs 65 Bourgogne Passe-tout-grains R 69 Bourgogne Passe-tout-grains Rs 69 Coteaux bourguignons
Article R421-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92
à Limoges ; 24° Le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds ; 25° Le musée napoléonien et le musée africain de l'île d'Aix, fondation Gourgaud (annexe du musée de Malmaison) ; 26° Le musée Fernand Léger à Biot ; 27° Le musée Marc
Article 706-164
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 87
En cas de pluralité de créanciers requérants et d'insuffisance d'actif pour les indemniser totalement, le paiement est réalisé au prix de la course et, en cas de demandes parvenues à même date, au marc l'euro.
Page 3 · 132 résultats