Martial Z..., demeurant ensemble route de Montpellier, Les Tavernes à Ribaute-Les-Tavernes (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1989 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre civile)

DU 29 Janvier 2004 ------------------------- B.B/MF.B Marie-Hélène X... exerçant sous l'enseigne SODIVIGNE C/ Régis Y...

Adresse 1] [Localité 2] 55B PPP Contentieux général N° RG 23/00355 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XORI DÉSISTEMENT D’INSTANCE [D] [H] C/ Société HOP - Expéditions délivrées à : - Me Elodie RIFFAUT

Adresse 1] [Adresse 3] 55B PPP Contentieux général N° RG 22/03265 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XIAA DÉSISTEMENT D’ACTION [Y] [D] C/ Société RYANAIR - Expéditions délivrées à Me Elodie RIFFAUT

Adresse 1] [Localité 2] 55B PPP Contentieux général N° RG 22/03256 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XH7I DÉSISTEMENT D’INSTANCE [V] [R] C/ Société RYANAIR - Expéditions délivrées à Me Elodie RIFFAUT

1] [Localité 2] 55B PPP Contentieux général N° RG 22/03281 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XIBW DÉSISTEMENT D’INSTANCE [U] [Y] C/ Société RYANAIR - Expéditions délivrées à Me Elodie RIFFAUT

Adresse 1] [Localité 2] 55B PPP Contentieux général N° RG 22/03290 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XICU DÉSISTEMENT D’INSTANCE [W] [T] C/ Société RYANAIR - Expéditions délivrées à Me Elodie RIFFAUT

33077 Bordeaux Cedex 55B PPP Contentieux général N° RG 22/03279 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XIBR DÉSISTEMENT D’INSTANCE [K] [S] C/ Société RYANAIR - Expéditions délivrées à Me Elodie RIFFAUT

Vu la déclaration d'appel de Madame Marie Louise Y... épouse Z...déposée au greffe le 23 mai 2011. Vu les écritures de Madame Marie France Y... déposées au greffe le 18 août 2011.

Elie X..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Anne-Marie Y..., épouse X..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

C/ Jean Pierre Z..., Marie Claire Z... épouse M. Georges Z... Jean Cadets Z... Roger Z...

DU 07 Mars 2006 Charles X... Françoise Y...

prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de son frère Paris Ange X..., décédé née le 23 Mai 1927 à AJACCIO ... 34200 SETE Défaillante Mme Thérèse X... épouse D...

Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE INEO RESEAUX NORD OUEST, contre les ordonnances du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de COMPIEGNE, en date des 29 mars

------------------- ARRÊT no1174/07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le quatre Décembre deux mille sept, par Jean-Marie

né le 29 Septembre 1957 à PARIS ... 75014 PARIS assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Jean Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA M. Dominique Marie X...

T...époux décédé de Mme Anne-Marie Y..., - déclaré M. François Philippe G..., Mme Anna Catherine G... épouse H...et Mme Marie Angèle G...

- signé par Madame Marie HIRIGOYEN, présidente et par Madame Violaine PERRET, greffière présente lors du prononcé. Le 30 mai 2008, M. [E] [N], M. [T] [Z] et M.

né le 05 Mars 1986 à CHALONS SUR MARNE (51000) ...

* * * MOTIFS : Dominique Antoine X...et Marie Antoinette M...se sont mariés le 29 avril 1928 sans contrat de mariage préalable.