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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

70 résultats pour « Mathieu Da Silva »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article (suite)

—

Ce dépassement n'est pas cumulable avec un dépassement autorisé plafonné (DA) tel que défini au paragraphe suivant.

Article L80 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57

Livre des procédures fiscales

Disposition devenue sans objet ; b. a notifié à l'administration sa volonté de bénéficier des dispositions des articles 39 AB, 39 quinquies D, 39 quinquies DA ou des articles 39 quinquies E, 39 quinquies F, 39 quinquies FA, 39 quinquies FC, 44 sexies,

Article 2

—

VIETNAM Institut français du Vietnam (dont antennes à Hô Chi Minh-Ville, Da Nang et Hué). RÉPUBLIQUE DU YÉMEN Institut français du Yémen (dont antenne à Aden). TAÏWAN Centre de coopération et d'action culturelle de Taipei.

Article ANNEXE

—

14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14357 Lassy. 14361 Lénault. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14388 Maisoncelles-la-Jourdan. 14404 Martainville. 14407 Mathieu

Article B

—

Originaires da Birmanie, Inde, Indonésie, Malaisie, Nouvelle Guinée, Pakistan, Philippines, Thaïlande. - Maracudja, ou fruit de la passion, pomme-liane et autres fruits des espèces du genre Passiflore.

Article B

—

Végétaux et semences da cocotiers, palmiers. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Réunion. Odontoglossum Ring spot Virus. Orchidées, vanille. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Papaye Bunchy Top Mycoplasma.

Article Annexe I (suite)

—

Equemauville 14 Calvados Eterville 14 Calvados Fontaine-Etoupefour 14 Calvados Frénouville 14 Calvados Gonneville-sur-Honfleur 14 Calvados Langrune-sur-Mer 14 Calvados Lion-sur-Mer 14 Calvados Mathieu

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

2e circonscription Cantons de : Aixe-sur-Vienne, Châlus, Limoges-Condat, Limoges-Emailleurs, Nexon, Oradour-sur-Vayres, Pierre-Buffière, Rochechouart, Saint-Germain-les-Belles, Saint-Junien Est, Saint-Junien Ouest, Saint-Laurent-sur-Gorre, Saint-Mathieu

Article Annexe I

—

nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; - Grèce : Organisation pour la formation et l'enseignement professionnels (OEEK) ; - Italie : Ministero della Publica Istuzione ; - Pays-Bas : Kenniscentrum Handel ; - Portugal : Ministério da

LEGIARTI000030541821

—

Saint-Etienne-d'Albagnan, Saint-Etienne-de-Gourgas, Saint-Etienne-Estréchoux, Saint-Félix-de-l'Héras, Saint-Geniès-de-Varensal, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Guilhem-le-Désert, Saint-Jean-de-Fos, Saint-Jean-de-la-Blaquière, Saint-Julien, Saint-Martin-de-l'Arçon, Saint-Mathieu-de-Tréviers

Article ANNEXE

—

Mourenx Quartier neuf (Coueyto) Pau Berlioz ; Dufau Tourasse ; Ousse des Bois, Le Hameau Hautes-Pyrénées (65) Tarbes Quartier Nord : Laubadère ; Solazur Pyrénées-Orientales (66) Perpignan Le Vernet ; Saint-Jacques, Saint Mathieu

LEGIARTI000022779630

—

Selon la légende, ce serait en 1747 qu'un éleveur et marchand d'Oyé, Emiland Mathieu, aurait parcouru les 400 km qui séparaient son exploitation de Paris avec ses bœufs charolais pour les vendre sur le marché parisien.

LEGIARTI000021809793

—

Manneville-sur-Risle, Marais-Vernier, Martainville, Mélicourt, Montreuil-l'argillé, Morainville-Jouveaux, Morsan, Noards, (La) Noë-Poulain, Notre-Dame-d'Epine, Notre-Dame-du-Hamel, Piencourt, (Les) Places, Plainville, (Le) Planquay, Pont-Audemer, (La) Poterie-Mathieu

LEGIARTI000024751079

—

Da

LEGIARTI000024750724

—

Da

LEGIARTI000051499022

—

EDILIANS 24209 24209 24209 24209 24209 121045 FR000000000000038 SYNTHOMER FRANCE SAS SYNTHOMER FRANCE SAS 12250 11585 9887 9887 9887 53496 FR000000000000040 SAINT GOBAIN GLASS France, usine de Chantereine MATHIEU

LEGIARTI000050066316

—

Tamisier - Cadenet 0840016L Lycée polyvalent Victor Hugo - Carpentras 0840020R Collège Clovis Hugues - Cavaillon 0840035G Collège Joseph d'Arbaud - Vaison-la-Romaine 0840041N Lycée professionnel Maria Casarès - Avignon 0840108L Collège Anselme Mathieu

Article Annexe (suite)

—

Date limite de révision des autorisations accordées pour tout produit phytopharmaceutique contenant du linuron seul ou en association : - conformité da la substance active aux conditions figurant ci-contre : 30 juin 2004 ; - mise à jour du dossier du

Article Annexe (Sous-partie E)

—

Lorsqu'on sélectionne la RVR correspondante, il n'y a pas lieu d'arrondir à la dizaine de pieds supérieure, cela pouvant être fait pour des raisons opérationnelles (par exemple la conversion en DA). 5. Exploitation monopilote.

LEGIARTI000028325484

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L 2 _ 339 Le ruisseau de Seillès CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 333 Le ruisseau de Sérignière CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 326 Le ruisseau d'en Bernard CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 332 Le ruisseau d'en Mathieu

Page 3 · 70 résultats

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