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73 résultats pour « Mathieu LECLERC »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

Code inconnu

420 000 125 Terrain PUTEAUX, immeuble Logis-Transports en bail à construction 55, quai de Dion-Bouton, Puteaux (92) Section AE n° 144 1 170 000 126 Terrain LES LILAS, immeuble Logis-Transports en bail à construction 71-77, boulevard du Général-Leclerc

Article ANNEXE

Code inconnu

Tosser-ar-C'Honifled, à Ros-Even. 29 Plomeur Dolmen de Lestrigniou. 29 Plounéour-Trez Menhir sud de Pontusval ou de Men-Oignon. 29 Poullan-sur-Mer Allée couverte de Ty-ar-C'Horriquet, à Lesconil. 29 Plougonvelin Abbaye Saint-Mathieu

Article ANNEXE 6

Code inconnu

Avenue de la Division-Leclerc côté pair jusqu'à la limite communale avec Pantin. Pantin Limite communale de Pantin jusqu'à la rue George-Sand. Rue George-Sand jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle B 21.

Article Annexe

Code inconnu

sociaux] expirant le 14 septembre 2043) : 110 à 116, rue de Billancourt, 95 à 101, rue de Silly, et villa des Beaux-Arts. 59 Poste de redressement établi sur une parcelle du sol de l'ancienne sous-station Boulogne : 79 et 81, avenue du Général-Leclerc

Article Annexe

Code inconnu

Article 4 Le siège social de la Société est fixé 27-31, avenue du Général-Leclerc, 94710 Maisons-Alfort.

LEGIARTI000036502823

Code inconnu

Article 4 Le siège social de la société est fixé 27-31, avenue du Général-Leclerc, 94710 Maisons-Alfort.

Article ANNEXE

Code inconnu

14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14357 Lassy. 14361 Lénault. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14388 Maisoncelles-la-Jourdan. 14404 Martainville. 14407 Mathieu

LEGIARTI000027729516

Code inconnu

BPIFRANCE FINANCEMENT Société anonyme au capital de 750 860 784 euros Siège social : 27-31, avenue du Général-Leclerc 94710 Maisons-Alfort 320 252 489 RCS Créteil Adoptés par l'assemblée générale extraordinaire du 12 juillet 2013 La loi n° 2012-1559

Article 2-3

Code inconnu

Saint-Cyr-l'Ecole, l'allée de la Ceinture, l'allée de Gally, l'allée de Fontenay, l'allée de Bailly, l'allée des Deux-Trianons, l'avenue de Trianon, l'allée des Matelots, l'allée d'Apollon, le bassin du char d'Apollon, l'allée des Matelots, la rue de la Division-Leclerc

Article (10 à 14)

Code inconnu

D 6139 A9 SIGEAN Extrémité PORT-LA-NOUVELLE 11 D 6161 Extrémité CARCASSONNE A 61 CARCASSONNE 11 Avenue de Dominitius Extrémité NARBONNE D 168 NARBONNE 11 Avenue Général Leclerc

LEGIARTI000030463520

Code inconnu

POLYCLINIQUE DE FURIANI CORSE CLINIQUE SAINTE-MARTHE BOURGOGNE CLINIQUE DE CHENÔVE BOURGOGNE CENTRE GEORGES-FRANCOIS LECLERC

Article 2

Code inconnu

le département des Bouches-du-Rhône (13) : a) Sur le territoire de la commune de Marseille : - du 20 juillet au 6 août 2024, les équipements et installations référencés “ Marseille Stadium ” (MRS), situés entre le palais des sports, l'allée Marcel-Leclerc

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Equemauville 14 Calvados Eterville 14 Calvados Fontaine-Etoupefour 14 Calvados Frénouville 14 Calvados Gonneville-sur-Honfleur 14 Calvados Langrune-sur-Mer 14 Calvados Lion-sur-Mer 14 Calvados Mathieu

Article Annexe II

Code inconnu

des établissements KUHLMANN, PECHINEY UGINE KUHLMANN, ICI, CROMPTON et KNOWLES, FRANCOLOR PIGMENTS, ICI FRANCOLOR, ICI PLC : de 1919 à 1996 ; Etablissement Julin, filiale SIM, rue d'Elbeuf, 76100 Rouen, rue Méridienne, 76100 Rouen, avenue du Général-Leclerc

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

2e circonscription Cantons de : Aixe-sur-Vienne, Châlus, Limoges-Condat, Limoges-Emailleurs, Nexon, Oradour-sur-Vayres, Pierre-Buffière, Rochechouart, Saint-Germain-les-Belles, Saint-Junien Est, Saint-Junien Ouest, Saint-Laurent-sur-Gorre, Saint-Mathieu

Article ANNEXE 15

Code inconnu

AK 278 et 545, entre la parcelle AK 278 et les parcelles AK 243-242-241, entre les parcelles AK 002 et AK 240, entre AK 240 et 239 jusqu'au chemin Cent-Gaulettes que la limite de la ZFU suit vers le sud-ouest jusqu'à l'intersection avec le chemin Leclerc

LEGIARTI000030541821

Code inconnu

Saint-Etienne-d'Albagnan, Saint-Etienne-de-Gourgas, Saint-Etienne-Estréchoux, Saint-Félix-de-l'Héras, Saint-Geniès-de-Varensal, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Guilhem-le-Désert, Saint-Jean-de-Fos, Saint-Jean-de-la-Blaquière, Saint-Julien, Saint-Martin-de-l'Arçon, Saint-Mathieu-de-Tréviers

Article ANNEXE 5

Code inconnu

Commune de Montigny-en-Ostrevent L'axe de la rue du Maréchal-Leclerc jusqu'au sud de la parcelle AH 322.

Article annexe I (suite)

Code inconnu

Leclerc, 59136 Wavrin. d) = 1,8 PL 730 sur la patte anti-retour. a) Patte anti-retour aluminium en U ; b), c), d) Bagues d'aluminium serties, de longeur 10 mm. 27 d) = 2,25 PL 731 sur la patte anti-retour. 28 J.-L.

Article ANNEXE

Code inconnu

Mourenx Quartier neuf (Coueyto) Pau Berlioz ; Dufau Tourasse ; Ousse des Bois, Le Hameau Hautes-Pyrénées (65) Tarbes Quartier Nord : Laubadère ; Solazur Pyrénées-Orientales (66) Perpignan Le Vernet ; Saint-Jacques, Saint Mathieu

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