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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF section 3 cab 5
686d62b4a2273490db107f71
7 juillet 2025
7 juillet 2025
épouse [L] [Adresse 8] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Fabienne ROQUES, Avocat au barreau de la Seine-Saint-Denis, #PB57 DÉFENDEUR Monsieur [Y] [L] [Adresse 6] [Localité 9] Ayant pour conseil Me Barbara
Source officielleChambre Commerciale
6788a099a1dbfbd5d79cd5a0
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[C] [Y] [Adresse 8] [Localité 3] Représenté par Me Matthieu JOANNY de la SCP MOINS, avocat au barreau d'AURILLAC - et par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND S.A.S.
Source officiellecomm
613723c7cd5801467740e05a
2 octobre 2001
2 octobre 2001
Paul, Mathieu YO..., demeurant le Cormoran, D1 ..., 33 / de Mme Fernande BN..., épouse YO..., demeurant le Cormoran, D1 ..., 34 / de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10319
21 mars 2018
21 mars 2018
Khalid I..., domicilié [...] , 20°/ à Mme Barbara J..., domiciliée [...] , 21°/ à Mme Anne-Sophie WWWW..., domiciliée [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942a9
9 novembre 2018
9 novembre 2018
-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 Ayant pour avocat plaidant Me Virginie Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C2440 INTIMES Mme Barbara I... [...] , [...] M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2501494_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme D..., - les observations de Me Barbaroux, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePOLE CIVIL section 5
69756796cdc6046d479d1cab
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES RÉSIDENCE STANISLAS - [Adresse 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY POLE CIVIL section 5 CIVILE JUGEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Madame Mathilde BARCAT, Statuant
Source officielleJAF section 3 cab 5
661041abc9ea95b316fe1e44
5 avril 2024
5 avril 2024
N° Portalis 352J-W-B7G-CWARE N° MINUTE : 3 JUGEMENT rendu le 05 avril 2024 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [C] [K] [Adresse 5] [Localité 7] Avec l’assistance de Me Barbara
Source officielle5ème Chambre
DTA_2504251_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Lauranson, - et les observations de Me Barbaroux pour Mme E.... Une note en délibéré, présentée pour Mme E..., a été enregistrée le 23 janvier 2026. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68e1fb83364b3ebed3bf0630
3 octobre 2025
3 octobre 2025
de la SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, avocat au barreau de NANCY, toque : 7 Maître [T] [MW], notaire [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Marc PANTALONI, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9124c
12 mars 2014
12 mars 2014
née le 20 Septembre 1941 à HANNOVRE ... 20220 SANTA REPARATA DI BALAGNA assistée de Me Barbara LAQUERRIERE, avocat au barreau de BASTIA, Me Claire MATHIEU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION
Source officielle5ème Chambre
DTA_2503457_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Lauranson, - et les observations de Me Barbaroux, représentant M. C... B... A.... Considérant ce qui suit : 1. M. C... B...
Source officielleciv1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
Edmund VM..., 190°/ Mme Barbara, Margarette, Friederike XCK..., épouse VM..., demeurant ensemble à 1000 Berlin 39 (RFA), Dreilinden strasse 30, 191°/ M.
Source officiellePOLE CIVIL section 5
67f049a702fc178212f86b53
4 avril 2025
4 avril 2025
copro. de l’immeuble EURYDICE ORPHEE C/ Madame [P] [T] épouse [X], Maître [V] [N] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY POLE CIVIL section 5 CIVILE JUGEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Madame Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a36
2 septembre 2014
2 septembre 2014
non comparant-représenté par Maître Mathieu GIBAUD, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE : LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA) MAYENNE-ORNE-SARTHE 30 rue Paul Ligneul 72032 LE MANS CEDEX 9
Source officielle4e chambre civile
67ef6c949a9834ffd825fc0b
3 avril 2025
3 avril 2025
HAUTES DE SEINE, avocat postulant non plaidant INTIMEE : Madame [U] [E] née le 19 Avril 1953 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentée sur l'audience par Me Barbara
Source officielle5ème Chambre
DTA_2504066_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Charvin, rapporteur ; - et les observations de Me Barbaroux, représentant Mme A.... Une note en délibéré, présentée pour Mme A..., a été enregistrée le 20 janvier 2026.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2504298_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Charvin, rapporteur ; - et les observations de Me Barbaroux, représentant M. D.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500809_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Charvin, rapporteur ; - et les observations de Me Barbaroux, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a763
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Daniel X... ... 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS représenté par la SCP GOUTET-ARNAUD, avoués à la Cour assisté de Me B... de la SCP MARTY-BAFFELEUF-BLANCHET, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officiellePage 3 sur 5