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725 résultats pour « Michèle CHARBOGNE »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

Donne défautc/M. Marcel F

613720cccd580146773ee7e5

Cassation

13 avril 1988

13 avril 1988

Clémentine PINET, née E..., demeurant à Romans (Ain), Le Trianon B, Cote Garenne, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1986, par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1°/ de Madame Michèle

Source officielle
CC

civ1

613720e5cd580146773ef47e

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Charbonnier, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Crédeville, les observations de Me Bouthors, avocat de Mme X..., de la SCP Michel

Source officielle
CC

civ1

61372137cd580146773f1f49

Cassation

15 mai 1990

15 mai 1990

Michel X..., demeurant à Stains (Seine-Saint-Denis), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Source officielle
CC

civ1

61372147cd580146773f274e

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1989 par la cour d'appel de Lyon (Chambre des mineurs), au profit de : 1°) Le service de la Sauvegarde du Rhône, 17, rue St Michel à Lyon (Rhône),

Source officielle
CC

civ1

613720c6cd580146773ee47c

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

Charbonnier, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

613720cecd580146773ee904

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Gié, les observations de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. A

613720d0cd580146773eea03

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

(Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1985 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre), au profit de Monsieur Michel A..., peintre, demeurant "La Hurlière", à l'Aigle (Orne), défendeur

Source officielle
CC

civ1

613720dccd580146773ef041

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Jean-Yves A..., artisan, demeurant à Penquélen, Queven (Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1986, par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CC

civ1

613720aacd580146773ed288

Cassation

11 octobre 1988

11 octobre 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Michel X..., demeurant à Saint Tropez (Var), 3, place des Lices, en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

civ1

613720abcd580146773ed38d

Cassation

11 octobre 1988

11 octobre 1988

Michel A..., demeurant à Etrabonne (Doubs), 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

6137212ecd580146773f1a65

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

9e), représenté par son syndic, la société anonyme REGY, dont le siège est à Paris (15e), ..., 3°/ la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE du ... (9e), dont le siège est à Paris (9e), ..., 4°/ Monsieur Michel

Source officielle
CC

civ1

613720c1cd580146773ee1fe

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

Michel Y..., syndic de la société COFEBA, demeurant à Paris (9ème), ..., défendeurs à la cassation La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69612dd1cdc6046d47c35377

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNEMASSE en date du 05 Septembre 2024, RG F 23/00008 Madame [I] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Michel

Source officielle
CC

soc

61372220cd580146773fa736

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Michel XE..., demeurant ..., 16 ) M. Roger XI..., demeurant ..., Le Pouzin (Ardèche), 17 ) Mme Simone XB..., demeurant ..., 18 ) Mme Micheline XL..., demeurant ..., 19 ) M.

Source officielle
CC

civ2

61372253cd580146773fc0e8

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Michel XB..., 22 ) de M. Michel XE..., 23 ) de M. Philippe O..., 24 ) de M. Loïc A..., 25 ) de Mme Thérèse P..., 26 ) de Mme Claire I..., 27 ) de M. T... Salat, 28 ) de M.

Source officielle
CC

civ1

6137226dcd580146773fce78

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

Saint-Mamet (Cantal), Bedoussac, usine de la Chataigneraie, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1992 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), au profit du GAEC des Chardons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee2a2a8fb67db7b482e2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Michel ESCALE Assesseur représentant des salariés : M.

Source officielle
CC

civ1

613721aacd580146773f5d2d

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Michel A..., demeurant à Segrie YD..., Flers (Orne), 5°/ M. Michel B..., demeurant "Le Tilleul" à Saint-André de Messei, Messei (Orne), 6°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613720a4cd580146773eccf4

Cassation

12 novembre 1987

12 novembre 1987

Michel E..., demeurant ..., 2°) M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Jean-Michel Y

613720bbcd580146773edee8

Cassation

12 janvier 1988

12 janvier 1988

Charbonnier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre M.

Source officielle

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