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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372494cd58014677416a61
18 octobre 2005
unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rouen, 1er juin 2004, n° 04/00735), rendu sur renvoi après cassation (2 chambre civile, 4 novembre 2003, Pourvois D 02-30.072 et V 02-30.087), que Michel
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:1127DEC005019699
27 novembre 2003
the kitchen; fourth, his girlfriend mistook him for a burglar; fifth, neither Michael’s brother, John, nor friend Sean Murray reported their telephone conversations with Michael to the police; sixth,
Cour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8deb0
23 mai 2011
Michaël X...
cr
6079a8d49ba5988459c4f100
7 avril 2004
.. qui avait été interpellé à bord du Mickael E... avec 2,3 tonnes de cocaïne ; que James V... qui a été skipper du Privilege 43 a été mis en cause dans l'affaire Mickael E... et D... acquéreur du Maria
6253cc95bd3db21cbdd9093f
20 juin 2013
Par conséquent, le bailleur est en droit d'obtenir les sommes suivantes : - échéances impayées : 208 419 FCFP, - valeur résiduelle : 29 500 FCFP, - valeur actualisée des loyers non encore échus : 3 156
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00451
6 mai 2014
Michael Y...
Pôle 1 - Chambre 1
603246bd14c1087cc6dd466b
13 mars 2018
Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 15/15781 APPELANTS ASSOCIATION FÉDÉRATIVE INTERNATIONALE DES PORTEURS D'EMPRUNTS RUSSES (AFIPER) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michael
5ème Chambre
DCA_22PA04004_20231110
10 novembre 2023
- et les observations de Me Delpeyroux, pour la société Mikaël Dan. Considérant ce qui suit : 1.
6253cc5cbd3db21cbdd8fdef
27 septembre 2012
Jean-François Mikael Z...
5ème chambre
DTA_2100834_20221129
29 novembre 2022
décembre 2020 portant invalidation de son numéro de taxe sur la valeur ajoutée intracommunautaire.
ECLI:FR:CCASS:2018:C200440
29 mars 2018
Mickaël A..., ayants droit de Marie-Thérèse A...
6253cac7bd3db21cbdd8c0a6
6 mars 2008
Les avis de réception des lettres recommandées envoyées par le greffe à Mickaël X...et à M.
6253caa6bd3db21cbdd8ba61
29 avril 2008
Mickaël Y...
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10062
23 janvier 2019
Page International France, Michael Page Sud et Michael Page ingénieurs et informatique aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les sociétés Michael Page International France
Pôle 1 - Chambre 8
63dcb59efea95005de85f3d0
13 janvier 2023
Le même jour, la SCI Mickael a fait délivrer à M.
6253cd8fbd3db21cbdd93ac5
20 mars 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2017 No 2017/ Rôle No 15/ 17351 Mickaël X... C/ Jacques Y... Denise Y...
6253cc7bbd3db21cbdd90359
13 décembre 2012
11/ 260 Décision déférée à la cour : rendue le : 22 Avril 2011 par le : Tribunal du travail de NOUMEA Saisine de la cour : 16 Mai 2011 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE Mme Mickaella
6253cc95bd3db21cbdd9095f
16 août 2013
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100113
5 février 2009
X... s'est porté caution solidaire envers la Banque populaire de la Côte d'Azur (La banque) à hauteur de la somme de 260 000 francs des dettes de la société Michael ; que cette société ayant été mise en
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00907
14 novembre 2018
Michael Y... et M.
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