relative à une saisine de la société Micro-Réso

pour activité le négoce d'aiguilles utilisées dans le domaine médical, dentaire et esthétique (pièces A2, A3, A4, A5 et A6-6) ; que la société Arand LTD, représentée fiscalement en France par la SA Micro

constatations de l'expert X... relativement aux nécessaires "travaux de remise en état" concernant la "reprise des espaces verts après travaux", la "dépose et repose des clôtures détruites par engins lors des micro-pieux

__________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 29 MARS 2023 La société Steel PC, dont le siège est [Adresse 3], anciennement dénommée société SOS Micro

doivent s'appréciser en fonction des besoins et des objectifs fournis par son client ; qu'en l'espèce, il résulte des propres constatations de l'arrêt que la société Neyrial avait vendu un système de micro-informatique

X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Multi micros, dont le siège social est à Annemasse (Haute-Savoie), ..., demeurant à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), .

société Safaa, faute d'avoir tenu compte du fait que, ainsi qu'il le faisait valoir dans ses conclusions d'appel, ladite société mettait à sa disposition non seulement un bureau mais aussi du matériel (micro-ordinateur

pour activité le négoce d'aiguilles utilisées dans le domaine médical, dentaire et esthétique (pièces A2, A3, A4, A5 et A6-6) ; que la société Arand LTD, représentée fiscalement en France par la SA Micro

l'arrêt rendu le 18 septembre 2014 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Chebanca spa, dont le siège est [Adresse 3] (Italie), exerçant sous l'enseigne Micos

Z... a indiqué que "deux très petites micro-particules de fer-chrome" avaient été retrouvées dans l'entaille de la ceinture de M.

de recommandations de Temsol de limiter le confortement de la maison aux fondations", sans rechercher comme elle y était invitée si cette recommandation ne résultait pas du schéma d'implantation des micro-pieux

été fournis par la société Sofarep et fabriqués par la société Soframap ; qu'après réception sans réserves, intervenue le 27 juillet 1990, le syndicat des copropriétaires, se plaignant de salissures, micro-fissures

partie civile; qu'il n'a été ordonné ou exécuté aucune mesure d'information quant à la réalité des faits dénoncés et notamment, comme demandé par la partie civile, à la recherche de la présence de micros

X... avait déclaré avoir soustrait du chéquier de Mlle Y... et remis en paiement à la vendeuse pour l'achat du micro-ordinateur le 5 janvier 1987, et dont Mlle Y... prétendait également qu'il avait été

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Micolo, société à responsabilité limitée

survenues avant le 30 juin 1995 ; Mais attendu d'une part que la cour d'appel a relevé, par une appréciation souveraine des dispositions contractuelles et des documents fournis par EDF, que les "micro-coupures

résulte des déclarations de Michel Y... aux termes desquelles celui-ci a déclaré qu'Azedine X... lui avait fourni depuis 18 mois un grand nombre d'objets volés (chaussures, computers cardiaques, fours à micro-ondes

relative à une saisine de la société Micro Leader Business (MLB)

lieux du travail excédant les limites de la liberté d'expression et justifiant un licenciement immédiat, ou à tout le moins, procédant d'une cause réelle et sérieuse de licenciement, a fortiori dans une micro-entreprise

avancement très rapide ... cette attribution de poste ainsi que cette évolution fulgurante seraient passées inaperçues si ce personnage ne se situait au coeur d'une affaire de disparition de matériel micro-informatique