[P], courtier et expert maritime, de vendre le bateau de plaisance lui appartenant ; que le second a fait paraître une annonce mentionnant que le moteur avait été « entièrement révisé » et que la motorisation

législateur est seul compétent pour fixer les règles relatives à l'assiette des impôts; que la loi du 30 décembre 1987 se borne à fixer le nouveau barème de la taxe différentielle sur les véhicule à moteur

[R] [T] a acquis le 22 mars 2025 auprès de la SASU Fast Motors by BL un véhicule d'occasion BMW Série 3, pour un prix de 5 490 € TTC.

lettre O de ce mot, a formé opposition à la demande d'enregistrement de la marque "moove" au profit de la société Pinault Printemps Redoute pour désigner des produits identiques ou similaires à ceux visés

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 septembre 2022, Mme A B, représentée par Me Motte-Suraniti, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la commission de

éraflures importantes sur le carénage côté droit; que le témoin Franck X..., demeurant ..., qui se trouvait dans sa salle de bains, a déclaré qu'il avait entendu "une accélération assez forte de moto

X..., pour rapporter la preuve que le conducteur de la moto était un tiers, se fonde essentiellement sur le fait constant que la moto a été déplacée par quelqu'un après le choc, et que lui-même n'ayant

le 1er juillet 1999, à Saint-Laurent-Le-Minier, Michel X... circulait sur la route départementale 110 en direction du Vigan, à bord de son véhicule Peugeot 604 ; son attention était distraite par un moteur

, étendue à la société à responsabilité limitée Château de la Motte et à M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la mise en liquidation judiciaire de la SARL de La Motte

responsable seulement à concurrence de moitié de l'accident alors, selon le moyen : 1 / que dès lors que l'indemnisation des dommages causés par un cycliste, même au conducteur d'un véhicule terrestre à moteur

à fait procéder à une analyse d'huile moteur dont le résultat « confirme, malgré un kilométrage élevé du moteur, un bon état interne du moteur et cela grâce au rajout d'huile fréquent effectué par Monsieur

, dont la défectuosité a été à l'origine de la chute de la nacelle; que, d'autre part, pour pallier les conséquences de la défaillance du moto-réducteur, il appartenait au chef d'établissement, avant

[C] après que celui-ci ait chu de sa moto à la suite de son heurt avec le véhicule de M.

en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Marie DUROCHAT, avocat au barreau de GRASSE, assistée de Me David MOTTE-SURANITI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sica Domaine de la Motte, dont

X... se trouvait dans le couloir de circulation de la moto de M.

le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Y 20-17.512 contre l'arrêt rendu le 19 mai 2020 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société M Motors

U... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel du chef de blessures involontaires sous l'emprise de stupéfiants, pour avoir, alors qu'il dépassait avec sa moto une automobile, blessé M. O...

de la SCI LA MOTTE PIQUET ROULE, à effet au 31/12/2016.