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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2003321_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
B C, résidant à Angers (Maine-et-Loire) et inscrit en première année de master au sein de l'université de Tours au titre de l'année 2020-2021, a sollicité l'attribution de l'aide à la mobilité master.
Source officielleciv1
613723cecd5801467740e696
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Jean-Louis Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Nadine X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleSociale B salle 3
6901af40748a422ad953cb02
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Il sera fait masse des dépens qui seront partagés par motié.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6036b2e21b042553ad789193
14 septembre 2015
14 septembre 2015
[Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Fabrice FÉVRIER, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque P0126 et ayant pour avocat postulant Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleChambre 1 A
66a1ea8cf87273063ab3f57a
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Copie à : - Me Raphaël REINS - Me Nadine HEICHELBECH le 24 Juillet 2024 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.
Source officiellesoc
6137236acd5801467740970e
4 janvier 2000
4 janvier 2000
Joseph R..., demeurant ..., 11 / Mme Nadine I..., demeurant ..., 12 / Mme Jacqueline S..., demeurant ..., 13 / M.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
64d1db55ca68d4d9695ac885
1 août 2023
1 août 2023
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 1er août 2023 à 13h30, ORDONNANCE : prononcée par mise à disposition greffe le 01er août 2023 à 16h et immédiatement notifiée aux parties
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Embrasse bien tes nains. Ton petit monde va s'écrouler" ; sur les faits de dénonciation mensongère à une autorité administrative ou judiciaire, que le 19 juin 2010, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63c8eebadc5b777c90992e42
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Les mails versés sous cote 32 sont datés du 8 octobre 2016 après 21 heures mais ne sont pas des éléments utiles dès lors qu'une transmission peut être différée.
Source officiellechambre 1-2
69d0b457cdc6046d47124054
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Nadine Michotey, Mme [I] [N]. Délibéré le 29 septembre 2025 par les mêmes juges.
Source officielleTPX MLJ CG FOND
6716a02fb098d256e1fe3a3f
11 octobre 2024
11 octobre 2024
CHAKIRI, Greffier ; Le tribunal été saisi par acte introductif en date du 30 Août 2024, Vu les articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile ; Le demandeur par mail en date du 10
Source officiellecr
6137258bcd5801467741ea60
21 septembre 1993
21 septembre 1993
Edwin, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre spéciale des mineurs, en date du 2 novembre 1992, qui l'a débouté de sa demande, après avoir relaxé Nadia X... du chef de dénonciation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503
11 avril 2018
11 avril 2018
Arnaud BB..., domicilié [...] , 33°/ Mme Nadine CC..., domiciliée [...] , 34°/ Mme Valérie DD..., 35°/
Source officielleChambre 17 (SC)
62df83b3f7f152a441828624
25 juillet 2022
25 juillet 2022
PR/NF Copie transmise par mail : - à Madame [M] [H] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
696a9c04cdc6046d47926983
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[P] [I], munie d’un pouvoir DÉFENDERESSE : Madame [B] [E] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 05 Juillet 2025
686c30d8dd7001754d622d88
5 juillet 2025
5 juillet 2025
Portalis DB2V-W-B7J-G45I Minute N° Dossier SDT TRIBUNAL JUDICIAIRE DU HAVRE LE JUGE DÉLÉGUÉ POUR LE CONTRÔLE DE MESURE D’ISOLEMENT ET DE CONTENTION Copie de la présente ordonnance a été notifiée par MAIL
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
6709713606866c0645d31f29
4 octobre 2024
4 octobre 2024
CHAKIRI, Greffier ; Le tribunal été saisi par acte introductif en date du 10 Juin 2024, Vu les articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile ; Le demandeur par mail en date du 12 septembre
Source officiellesoc
613722afcd58014677400143
16 juillet 1996
16 juillet 1996
Pascal AK..., demeurant ..., 233°/ de Mme Nadia CC..., demeurant ..., 234°/ de Mme Solange AN..., demeurant ..., 235°/ de M.
Source officielle4ème chambre 1ère section
67ed8131da9e15c5131fb6ff
1 avril 2025
1 avril 2025
GROUPE EXO-TIC représentée par Me François ILLOUZ, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0038, et par Me Michel MALL, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant S.A.S.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008086680
28 juillet 2000
28 juillet 2000
5 novembre 1996 et 14 février 1997 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Annie D..., Mme Françoise C..., Mme Sylvie X..., Mlle Laurence A..., Mme Françoise B..., Mlle Nadine
Source officiellePage 3 sur 63