moderne, société anonyme, dont le siège social est ... à Sainte-Clotilde (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1992 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-La-Réunion, au profit de Mlle Nathalie

anonyme Pinault Normandie, dont le siège est La Garenne-Melleville, Guichainville (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1993 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de Mme Nathalie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nathalie X..., demeurant ..., à Combs la Ville (Seine-et-Marne), en cassation

suivant : Sur le pourvoi formé par l'ASSEDIC-AGS de Bretagne, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1992 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre A), au profit : 1 / de Mlle Nathalie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nathalie X..., demeurant ..., 50000 Saint-Lô, en cassation d'un jugement rendu

Ozdemir, demeurant ..., 4 / de Mme Annick C..., demeurant ..., 5 / de Mlle Nathalie A..., demeurant ..., 6 / de Mlle Nelly Z..., demeurant ..., 7 / de l'ASSEDIC de Basse-Normandie, prise en

Huitième Chambre Prud'Hom ARRÊT No353 R.G : 06/07936 POURVOI No72/2008 du 29/07/2008 Réf B0843756 Mme Nathalie X...

Huitième Chambre Prud'Hom ARRÊT No345 R.G : 06/07928 POURVOI No69/2008 du 29/07/2008 Réf Y 0843753 Melle Nathalie X...

Caillet, Lecante, Waquet, conseillers, MM. A..., Bonnet, Mmes Y..., Marie, conseillers référendaires, M.

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 27 Février 2007 AFFAIRE N : 05 / 02926 Martine X..., Jean- Claude X..., Daniel X..., Bernadette Y..., Nathalie X.../ René X...

C/ SELARL BOUVET ET GUYONNET ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SAS LECOT etc...

JUDICIAIRE DE VALENCIENNES (PÔLE SOCIAL) EN DATE DU 24 MARS 2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [H] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Patrick LEDIEU de la SCP LECOMPTE

restaurants et cafétérias (CRC), dont le siège est à Bagneux (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 juillet 1993 par le tribunal d'instance d'Antony, au profit : 1 / de Mlle Nathalie

"Les Alouettes" à Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 14 novembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Montceau-les-Mines (section commerce), au profit de Mme Nathalie

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Bignon, conseiller référendaire rapporteur, MM. Carmet, Boubli, Brissier, conseillers, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Natalys, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Aldo A..., demeurant au Péage de Vizille (Isère), 218, Paul Z..., 2°/ de Mlle Nathalie B..., demeurant Le Pont de Claix (Isère), avenue du Général de Gaulle, Le Canton, Bt E. 12, 3°/ de Mme Saadia

Nathalie demeurant Les Rouères, ... à Avoine (Indre et Loire), 3°/- Madame F... Micheline demeurant Les Rouères, ... à Avoine (Indre et Loire), 4°/- Monsieur S...