Z..., au vu de quelques minuscules traces dorées, de faire nettoyer le tableau afin de vérifier ce qui pouvait se trouver éventuellement en-dessous et que ce n'était pas lui qui, par sa seule intervention

X... a été désigné le 3 mai 2005 comme délégué syndical de l'établissement de Nemours de la société Connex par l'union locale CGT de Nemours ; que le 5 mai 2005, M.

ne permettant pas aux salariés d'accéder à la hauteur nécessaire afin de nettoyer les isolants du transformateur et donc non appropriés à une échelle, ne permettant pas d'assurer une sécurité collective

ou par déloyauté ; qu'en ne recherchant pas, en l'espèce, si les acheteurs, non spécialistes, avaient pu déceler par un simple examen, sans démontage de certains organes internes, que la cuisine, nettoyée

X... peut distribuer le courrier à la place de son épouse concierge, sans rechercher si celui-ci pouvait remplir les fonctions de concierge, consistant à sortir les ordures, nettoyer l'entrée, les trois

1988 et a saisi la juridiction prud'homale afin d'obtenir le paiement de diverses sommes, notamment à titre de prime d'ancienneté, sur le fondement de la convention collective des entreprises de nettoiement

Sun est titulaire de la marque tridimensionnelle internationale désignant la France n° 677 879, déposée le 26 juin 1997 pour désigner des boissons sans alcool, boissons de fruits, jus de fruits et nectars

travaux réalisés depuis 15 ans, du matériel, des frais d'huissier et des courriers adressés à leur voisin et 2 800 euros à titre de dommages-intérêts en réparation des frais exposés depuis 15 ans pour nettoyer

Le docteur Y... a d'ailleurs toujours indiqué qu'il n'avait nullement constaté une perforation mais une nécrose provenant, selon lui, de la brûlure provoquée par la polypectomie ; qu'il est bien précisé

de grande instance de Bayonne pour notamment : - constater des fautes imputables au gérant de la SCI Nemours et dire qu'elles ont causé directement un préjudice de perte de chance de la SCI Nemours

NECTOUX. CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS.- RAPPORTEUR : M. NECTOUX.- AVOCAT GENERAL : M. LAMBERT.- AVOCATS : MM.

, que le chef d'atelier lui avait expliqué le fonctionnement de la chaîne d'étrognage et de nettoyage des choux ; que tous les jours, selon les ordres du chef d'atelier, les ouvriers devaient nettoyer

Puis la nécrose s'est aggravée et il a été pratiqué une excision des parties nécrotiques le 23 mai 1998. Et le 5 juin 1998 il a été procédé à l'ablation de la prothèse au profit d'une arthrodèse.

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe NetCo par la société Ardian France

relative à la situation de la concurrence dans la distribution des peintures pour carrosserie de la société Du Pont de Nemours

Nextone.

MIGNE, avocat au barreau d'ARDENNES APPELANT Monsieur [M] [F] Représenté par Me David ROLLAND de la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS, avocat au barreau de REIMS Représenté par Me Margaux GOETZ NECTOUX

Robert Z..., domicilié [...]                                 , 3°/ à la société Méditerranéenne de nettoiement, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                    

déclaré que la gravité de la faute inexcusable de la société Onet n'est pas telle qu'elle justifie une majoration maximum de la rente, compte tenu de la configuration des lieux, les ouvriers devant nettoyer

[I] [F] de 1983 à 1985 », que « les abords du terrain étaient régulièrement nettoyés et (que) les limites de la propriété correspond(aient) aux limites matérialisées par la clôture actuelle de la parcelle