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919 résultats pour « Nekaa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2109615_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Nekkaz. 8. Il résulte de tout ce qui précède que M.

Source officielle
CA

9e Chambre A

603612e5c780d0774274fba3

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

NERA PROPRETE LITTORAL a perdu le marché CTAC sur lequel [I] [Z] travaillait.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67002fe9c34eb4cc85782e6a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DB2H-W-B7H-XZ4G Jugement du 01 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, vestiaire : 654 Me Malik NEKAA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6794815f0175ed452fca5994

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

NERA PROPRETE RHONE ALPES en liquidation amiable prise en la personne de son liquidateur amiable M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200889_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Il résulte de ce qui précède que les conclusions à fin de décharge présentées par la société Neva doivent être rejetées. Sur les frais liés à l'instance : 8.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26PA02403_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Par une requête enregistrée au greffe de la cour le 17 avril 2026 la société Neko Ramen a contesté les mêmes décisions que celles dont elle demande la suspension.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26PA02404_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Par une requête enregistrée au greffe de la cour le 17 avril 2026 la société Neko Ramen a contesté les mêmes décisions que celles dont elle demande la suspension.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304175_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Par cette requête enregistrée au greffe du présent tribunal le 23 mai 2023, la société Zed Coiffure, représentée par la Selarl Allard Nekaa (Me Nekaa), demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7f5edc31d06eb02f1964

Appel

25 septembre 2020

25 septembre 2020

juger que la société Nera Rhône-Alpes ne lui a pas payé toutes les heures supplémentaires qu'elle a effectuées, - condamner la société Nera Rhône-Alpes à lui verser un rappel de salaire au titre des

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1201JUD005332614

Admin. suprême

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Makri   Michael James BROWNLEE WALKER 1977 britannique Athènes   A.C. 1980 grecque Glyka Nera   A.C. 1990 grecque Athènes   M.C. 1988 grecque Athènes   Emmanouela CHARATSI 1986

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2502807_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 novembre 2025, les élus du groupe NEMA, membres du conseil municipal de Dzaoudzi-Labattoir, demandent au juge des référés, sur le fondement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6033524a4276eb0341d38b67

Appel

7 juillet 2017

7 juillet 2017

CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 07 JUILLET 2017 SUR DÉFÉRÉ APPELANT : [U] [L] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2] CAMEROUN [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Malik NEKAA

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2325963_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

La société Neko Ramen a produit des pièces enregistrées le 14 janvier 2026.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

669aaeb430bd4f0c3f6b3073

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

NEVA-TERNES [Adresse 13] [Localité 10] S.C.I.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864c1f931953a33f9365e13

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[M] [C] est le gérant de la SCI [Adresse 5] et de la SARL Nexa.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68e89302f271a402af33b83e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

NEMA SOLUTIONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me LHERMITTE Me RATURAT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE

Source officielle
CC

cr

61372583cd5801467741e68d

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

panneaux, de cet engagement moyennant le versement d'une indemnité d'un million de francs plutôt que l'introduction d'une action en résiliation ; "4 ) la renonciation à l'option d'achat à la société NEAS

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2325964_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

La société Neko Ramen Green a produit des pièces enregistrées le 14 janvier 2026.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00558

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

de Polynésie - Force Ouvrière, dont le siège est [...]                 , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2016 par la cour d'appel de Papeete (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Nella

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000033685080

Admin. suprême

23 décembre 2016

23 décembre 2016

d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite de rejet née du silence gardé par la commission nationale de l'informatique et des libertés sur sa demande tendant à ce qu'il soit enjoint à la société Nera

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LAOUENEKAAT

SIREN 902784016GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

20/11/2024

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Dépôts des comptes

NEKAA ALLARD

SIREN 790027866GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

22/08/2024

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Dépôts des comptes

NEKAA ALLARD

SIREN 790027866GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

27/06/2024

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Dépôts des comptes

LAOUENEKAAT

SIREN 902784016GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

30/11/2023

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Dépôts des comptes

LAOUENEKAAT

SIREN 902784016GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

25/06/2023

Voir →