Nicolas, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 23 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs, vol

A... n'était pas informé des abus commis sur sa soeur, ni de la scène dont a été témoin le jeune Nicolas ; qu'Y...

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er octobre 1997), que Nicolas Y..., âgé de 13 ans, a été heurté

fait état d'éléments précis permettant de confondre Jean-Louis X..., même après le prononcé du divorce alors qu'elle n'était plus sous l'influence de son mari; que les déclarations de Nicolas B...,

Nicolas Rousse Lacordaire, M. Nicolas Galibert, M. Servan Lacire Délibéré le 14 avril 2026 par les mêmes juges.

Nicolas, - A... Bertrand, - B...

Nicolas, contre l'arrêt de cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 2003, qui, pour recel, les a condamnés respectivement à un an et six mois d'emprisonnement avec sursis

Nicolas C... à la peine d'un an d'emprisonnement intégralement assorti de sursis ; "aux motifs qu'il ressort des éléments du dossier que M.

déflorée mais avait un hymen distendu qui n'excluait pas une pénétration sexuelle ; que, dès lors, ce médecin n'avait pas à faire de signalement, sa conclusion étant une supputation ; qu'elle n'avait jamais

la maison ; qu'elle se serait aperçue que sa fille s'entendait mieux avec son mari qu'avec elle ; qu'elle était persuadée qu'Angélique avait inventé cette histoire pour nuire à son couple et n'avait jamais

Nicolas."

. ; " homme de 55 à 60 ans, assez grand, de ma taille, assez corpulent, portant des moustaches, avec peu de cheveux, boitant un peu de la jambe gauche et ayant une infirmité soit à l'annulaire soit au

NICAL, S.A.S.

Z..., Monsieur Jean-François X..., Monsieur François B... et Madame Nicole B...

ECHIROLLES représentée par Maître David ROGUET du cabinet BASTILLE AVOCATS - GUMUSCHIAN ROGUET ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEUR Monsieur [I] [E], demeurant 18 Rue Nicolas

Guy Y... que de Marie-Madeleine Z... et que Mme Nicole Y... bénéficiera du legs à elle consenti par son frère James Y..., sous réserve des droits de propriétaires indivis de sa belle-soeur Marie-Madeleine

; que le témoignage de Marie-Odile Z... qui évoque des suspicions de pédophilie à l'encontre de la partie civile et la pression du personnel favorable à son licenciement, est conforté par celui de Nicole

H. ... 75009 PARIS non comparant INTIMES Monsieur Nicolas Y... ... 77390 GUIGNES représenté par Me Nicole BENSOUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A 0868 Madame Sylvie Z...

Nicolas, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 21 juin 2005, qui, dans l'information suivie contre Patrick Y... pour viols et tentatives

Mademoiselle Audrey X... et monsieur Nicolas X... seraient propriétaires d'un immeuble indivis situé... à 01800 BOURG SAINT CHRISTOPHE.