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927 résultats pour « Nugues »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

6618cef97935f50008be4023

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Portalis DBVB-V-B7H-BMAH7 [E] [C] [N] [G] épouse [C] C/ [O] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ SELEURL PHILIPPE NUGUE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400325_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

B et celles de Me Mestre représentant la commune de Nuku-Hiva. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65aaca260c777d3ec8eb35e2

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 19 juillet 2021, 4 000 euros ont de nouveau été réglés par Monsieur [T] [D] et Madame [L] [K] à l’entreprise NUGO RENOVATION.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2409478_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La requête a été communiquée à la société Aubron Mechineau, la société Donada, la société Nugues, la société Taillot Couverture, la société BP Métal, la société Soniso, la société Menuiserie Cardinal,

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500271_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Boumendjel, rapporteur public, - les observations de Me Quinquis pour le requérant et de Me Fidel pour la commune de Nuku-Hiva. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303139_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Bodin-Hullin, rapporteur public, - et les observations de Me Ekinci, pour la SCI Nunu, requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2503257_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 février 2025, la société Isosteo Lyon, représentée par Me Nugue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 novembre 2024 par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2501572_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Bourgogne, concessionnaire de l'ensemble des dépendances du port nord de Chalon-sur-Saône, demande au juge des référés d'ordonner l'évacuation de l'ancienne maison de gardien de ce port, sise avenue Pierre Nugues

Source officielle
TJ

Référés civils

6824dddeb351f8463a00b7ce

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Muriel LINARES de la SELARL TILSITT AVOCATS, avocats au barreau de LYON SA ALBINGIA, en qualité d’assureur dommages-ouvrage, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Philippe NUGUE

Source officielle
CC

civ3

613723cacd5801467740e2fb

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rosine E..., divorcée X..., demeurant à Nunue (Bora -Bora), BP 33,

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

6a0cabfccdc6046d4739c2e2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[G] [J], Mme [O] [D] épouse [J] Exécutoire à : Maître Philippe NUGUE de la SELEURL PHILIPPE NUGUE AVOCAT - 658 Maître Alexandra GOUMOT-NEYMON de la SELARL SELARL GOUMOT NEYMON - 1431

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2202098_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2022, la société Pierre Antoine Paysagiste, représentée par Me Nugue demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 janvier

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA01853_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

également dans la commune de Nunue.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007898026

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

X..., demeurant à Nunue (Polynésie Française) ; M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA00492_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

A sont situées dans la commune de Nunue et qu'une distance de 4,4 km les sépare.

Source officielle
CC

cr

61372609cd58014677422775

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

son rapport au juge des enfants du 3 octobre 1996, celle-ci ne mentionnait qu'un "acharnement très violent dans les propos" et, lors de l'enquête, avait déclaré qu'Amar Z... avait serré fortement la nuque

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CEORD:2025:500992.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

B A a demandé au juge des référés du tribunal administratif de la Polynésie française, dans un premier temps, d'enjoindre à la commune de Nuku Hiva de différer les résultats de la procédure de sélection

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69cdfaabcdc6046d47d1cd09

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Par jugement du 15 mars 2013, l'EURL Nuger a été placée en liquidation judiciaire.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2208418_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2023, la commune de Lyon, représentée par Me Nugue (Selarlu Me Philippe Nugue - AARPI Adaltys) conclut au rejet de la requête, à ce que les frais d'expertise

Source officielle
CC

civ1

613721f0cd580146773f8e40

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Nugues, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 avril 1993, où étaient présents : M.

Source officielle

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