CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6618cef97935f50008be4023
11 avril 2024
Portalis DBVB-V-B7H-BMAH7 [E] [C] [N] [G] épouse [C] C/ [O] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ SELEURL PHILIPPE NUGUE
1ère Chambre
DTA_2400325_20250304
4 mars 2025
B et celles de Me Mestre représentant la commune de Nuku-Hiva. Considérant ce qui suit : 1. M.
Chambre 3 cab 03 C
65aaca260c777d3ec8eb35e2
18 janvier 2024
Le 19 juillet 2021, 4 000 euros ont de nouveau été réglés par Monsieur [T] [D] et Madame [L] [K] à l’entreprise NUGO RENOVATION.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2409478_20240711
11 juillet 2024
La requête a été communiquée à la société Aubron Mechineau, la société Donada, la société Nugues, la société Taillot Couverture, la société BP Métal, la société Soniso, la société Menuiserie Cardinal,
DTA_2500271_20260303
3 mars 2026
Boumendjel, rapporteur public, - les observations de Me Quinquis pour le requérant et de Me Fidel pour la commune de Nuku-Hiva. Considérant ce qui suit : 1.
2ème chambre
DTA_2303139_20250403
3 avril 2025
Bodin-Hullin, rapporteur public, - et les observations de Me Ekinci, pour la SCI Nunu, requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2503257_20250728
28 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 février 2025, la société Isosteo Lyon, représentée par Me Nugue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 novembre 2024 par
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2501572_20250513
13 mai 2025
Bourgogne, concessionnaire de l'ensemble des dépendances du port nord de Chalon-sur-Saône, demande au juge des référés d'ordonner l'évacuation de l'ancienne maison de gardien de ce port, sise avenue Pierre Nugues
Référés civils
6824dddeb351f8463a00b7ce
8 avril 2025
Muriel LINARES de la SELARL TILSITT AVOCATS, avocats au barreau de LYON SA ALBINGIA, en qualité d’assureur dommages-ouvrage, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Philippe NUGUE
civ3
613723cacd5801467740e2fb
12 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rosine E..., divorcée X..., demeurant à Nunue (Bora -Bora), BP 33,
Chambre 1 cab 01 A
6a0cabfccdc6046d4739c2e2
19 mai 2026
[G] [J], Mme [O] [D] épouse [J] Exécutoire à : Maître Philippe NUGUE de la SELEURL PHILIPPE NUGUE AVOCAT - 658 Maître Alexandra GOUMOT-NEYMON de la SELARL SELARL GOUMOT NEYMON - 1431
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2202098_20221209
9 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2022, la société Pierre Antoine Paysagiste, représentée par Me Nugue demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 janvier
8ème chambre
DCA_22PA01853_20231020
20 octobre 2023
également dans la commune de Nunue.
10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007898026
4 novembre 1996
X..., demeurant à Nunue (Polynésie Française) ; M.
DCA_24PA00492_20250204
4 février 2025
A sont situées dans la commune de Nunue et qu'une distance de 4,4 km les sépare.
cr
61372609cd58014677422775
14 septembre 1999
son rapport au juge des enfants du 3 octobre 1996, celle-ci ne mentionnait qu'un "acharnement très violent dans les propos" et, lors de l'enquête, avait déclaré qu'Amar Z... avait serré fortement la nuque
Section du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2025:500992.20250415
15 avril 2025
B A a demandé au juge des référés du tribunal administratif de la Polynésie française, dans un premier temps, d'enjoindre à la commune de Nuku Hiva de différer les résultats de la procédure de sélection
Chambre Commerciale
69cdfaabcdc6046d47d1cd09
1 avril 2026
Par jugement du 15 mars 2013, l'EURL Nuger a été placée en liquidation judiciaire.
5ème chambre
DTA_2208418_20231205
5 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2023, la commune de Lyon, représentée par Me Nugue (Selarlu Me Philippe Nugue - AARPI Adaltys) conclut au rejet de la requête, à ce que les frais d'expertise
civ1
613721f0cd580146773f8e40
2 juin 1993
Nugues, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 avril 1993, où étaient présents : M.
Page 3 sur 47