, la cour d'appel ayant elle-même relevé que le nom Ollivier avait également un pouvoir distinctif; que la marque Lambert Ollivier forme par suite un tout indivisible, dont le premier terme ne conserve

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19e chambre, en date du 12 avril 2006, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 12 mars 2003, qui, pour faux en écriture publique ou authentique, l'a condamné à 1 000 euros d'amende et a prononcé

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Paul Y... et d'Olivier Z... des chefs de diffamation

de support publicitaire, elle ne constitue pas en soi une publicité ; qu'en affirmant, pour déclarer Nicole X... coupable de publicité trompeuse, que l'étiquetage utilisé pour commercialiser l'huile d'olive

Olivier Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Simone Z... née Y..., demeurant ..., 3°/ de M.

Luc-Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 28 octobre 2003, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

tarif général de ses produits, édité par la SVB, et sur le site internet www.baumaniere.com, exploité par cette dernière ; que les huiles litigieuses y sont présentées sous la dénomination d' " huile d'olive

les deux hommes avant que le plan ne soit élaboré, Gwenaël X... prétend que le jour de l'arnaque Olivier A... était arrivé chez lui avant les deux autres et qu'il avait voyagé en train alors qu'Olivier

M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de Me BALAT et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CAPELLE Olivier

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 26 février 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ISERE pour délit connexe de proxénétisme

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit que Christian Terras avait commis le délit de diffamation publique envers Olivier

Olivier, partie civile, contre l arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 1998, qui, après relaxe de X... des chefs de dénonciation calomnieuse et outrage à

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 2 février 1995, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement avec sursis et à une

Olivier X... étaient corroborées par celles de MM.

conservées, olives aromatisées, pâte à tartiner à base de fromage, anchois, purée d'anchois ». 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme etreprise OLIN, dont le siège social est à Nanterre (Hauts-de-Seine

Olivier Z..., par l'intermédiaire de son entreprise 2 L, de M.

Olivier, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants : - le

Z..., qui permettra de la faire assurer chez AGF ; que s'agissant d'Olivier B..., il a expliqué avoir reçu la visite de Joacquim X... Y...