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78 résultats pour « Olivier CC »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 54

Code de l'éducation

l'éducation parmi les plus représentatifs ; cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires, proposés par lesdits groupements choisis par le ministre chargé de l'éducation parmi les plus représentatifs ; cc

Article 1

—

04 ; -l'Association pour la promotion et le développement d'actions de formation pour les entreprises aéronautiques spatiales (APRODEAS), située 8, rue Galilée, 75116 Paris ; -l'association Capital Filles, située chez France Télécom-Orange, 78, rue Olivier-de-Serres

LEGIARTI000042328763

—

Fraxinus angustifolia Vahl, 1804 Frêne à feuilles étroites, Frêne oxyphylle Fraxinus excelsior L., 1753 Frêne commun, Frêne élevé Fraxinus ornus L., 1753 Frêne à fleurs, Orne Juniperus oxycedrus L., 1753 Genévrier cade Olea europea L., 1753 Olivier

LEGIARTI000049591158

—

TERRIEN Olivier LISTE N° 10 : PARTI PIRATE 1. Mme ZORN Caroline LISTE N° 11 : BESOIN D'EUROPE 1. Mme HAYER Valérie LISTE N° 12 : PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 1. M.

LEGIARTI000036589599

—

FORMATION, zoopôle les Croix, BP 46, 22440 PLOUFRAGAN x MFR de Divajeu, La Chauméane, 26400 DIVAJEU x x Association centre MFR, pôle des métiers de Landivisiau, Moulin de la Gare, BP 20255, 29402 LANDIVISIAU CEDEX x x x RC Services, 22, rue Olivier-de-Serres

LEGIARTI000023420454

—

Groupe 4 2,70 27.2 CC Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). 27.3 EA Profilage à froid par formage ou pliage. 27.3 GA Tréfilage à froid. 28.1 CA Fabrication de menuiseries métalliques

Article Annexe 2

—

TL B26737 LA BILLETTE Nantes NT 5044 LA CLAPASSUDE Toulon TL 700265 LA FLORIDE Toulon TL 247005 LA GEOLE Cherbourg CH 245352 LA MONTJEANNAISE Nantes NT 506 LA RINA Saint-Malo SM 434651 LA VIGEANE Nantes NT 5229 LADY GODIVA Concarneau CC

LEGIARTI000032745231

—

ST C36049 JACK DOUARNENEZ DZ 231912 JOSHUA LA ROCHELLE LR 814824 JUST RAYONA AURAY AY D12298 KRAKEN II VANNES VA 201165 KROG E BARZ PAIMPOL PL 798799 L'ANGELUS CHERBOURG CH 296849 L'ESPERANCE SETE ST 299699 LA BELLE ANGELE CONCARNEAU CC

Article Annexe

—

. 27. 5 CA Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 28. 1 AC Ateliers de construction métallique, y compris fabrication de charpentes. 28. 3 CB Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 28. 3 CC

Article ANNEXE

—

Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13025 Châteauneuf-le-Rouge. 13026 Châteauneuf-les-Martigues. 13028 La Ciotat. 13030 Cuges-les-Pins. 13031 La Destrousse. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers

LEGIARTI000047690031

—

fuchsiae Keifer [ACUPFU] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Opogona sacchari Bojer [OPOGSC] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Rhynchophorus ferrugineus (Olivier

LEGIARTI000043239678

—

Commissions consultatives (CC) Commissions consultatives compétentes pour : ― ouvriers des parcs et ateliers, des ponts et chaussées et des bases aériennes (hors DIR et DIRM).

Article Annexe V

—

Installations sans production aval d'urée ou d'autres composés Lorsque le CO 2 2 Emissions de CO 2 2 avec : - CC : Quantité de combustible consommé au cours de la période de déclaration (t ou Nm³) ; - PCI : Pouvoir calorifique inférieur du combustible

Article ANNEXE

—

Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13025 Châteauneuf-le-Rouge. 13026 Châteauneuf-les-Martigues. 13028 La Ciotat. 13030 Cuges-les-Pins. 13031 La Destrousse. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers

Article Annexe

—

Cadolive. 13021 Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13025 Châteauneuf-le-Rouge. 13026 Châteauneuf-les-Martigues. 13030 Cuges-les-Pins. 13031 La Destrousse. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers

Article Annexe II

—

O7 : : 30 : U8 : O8 : : 31 : U9 : : :------:---------:---------: : Jour : mai : juin : :------:---------:---------: : 1 : CA : PA : : 2 : CB : PB : : 3 : CC

Article ANNEXE

—

13020 Cadolive 13021 Carry-le-Rouet 13022 Cassis 13025 Châteauneuf-le-Rouge 13026 Châteauneuf-les-Martigues 13030 Cuges-les-Pins 13031 La Destrousse 13032 Eguilles 13033 Ensuès-la-Redonne 13037 La Fare-les-Oliviers

Article 1

—

II Concepteur mode, espace et produits dérivés. 132f 5 ans OLIVIER GERVAL FASHION ET DESIGN INSTITUTE.

Article Annexe VII

—

. - Séries C : Elles concernent les véhicules appartenant aux fonctionnaires consulaires de carrière titulaires de la carte spéciale CC et les véhicules de service des postes consulaires dirigés par des fonctionnaires consulaires de carrière.

LEGIARTI000022658721

—

Les modules cœur de compétence (CC) constituent 80 % de la formation encadrée, soit 1 440 heures. Les modules complémentaires (MC) constituent les 20 % restant, soit 360 heures. 6. 4.

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