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948 résultats pour « Olivier LOIZN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre

616333d1f74a27a178b843b0

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 16 Mars 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2806cdc6046d475af367

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[Adresse 3] Registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence n° 523 020 587 (Maître Olivier TARI, BBLM Avocats, avocat au barreau de Marseille) (Maître Valentin AUTRET, SKADDEN ARPS SLATE MEAGHER

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200585

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

(Myriam K...) a déclaré aux enquêteurs de police : « j'ai aperçu au loin devant nous un véhicule qui se retournait, sans autre précision » ; que L...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

63c79bb2da31367c908eb799

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[Adresse 1], représentée par Me Olivier LOIZON de l'AARPI VIGUIE SCHMIDT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0564 Demanderesse au recours à S.A.R.L.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00353

Cassation

20 février 2013

20 février 2013

de travail et de ses congés et absences a toujours été effectué par Olivier X... avec son employeur AUSY et non avec moi-même ou mes collaborateurs ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302681_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

En l’espèce, si les requérants soutiennent que le projet litigieux ne respecte pas les dispositions précitées dans la mesure où il ne prévoit pas de remplacer les 4 oliviers qui seraient abattus par le

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/L. Olivier et D

613724fecd5801467741a120

Cassation

23 janvier 1990

23 janvier 1990

Olivier et D.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210281

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Olivier X..., 2°/ à Mme Béatrice Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                           , 3°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1f4

Appel

7 février 2008

7 février 2008

qualité audit siège,2 rue des Hêtres-45400 FLEURY LES AUBRAIS représentée par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Stéphane CATHELY, du barreau de PARIS Monsieur Olivier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200367

Cassation

6 mars 2014

6 mars 2014

, a pensé qu'il avait le temps de traverser la chaussée et s'est engagé ; que le véhicule de Olivier Y... est alors venu le heurter ; que pour affirmer que Olivier Y... roulait à 70/80 km/h au lieu de

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027362500

Admin. suprême

26 avril 2013

26 avril 2013

D...ne démontrait pas, à la date de sa demande, que le hangar agricole qu'il possédait déjà non loin de ses terres situées à Pelissanne ne suffisait pas au stockage du matériel et des récoltes, eu égard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911db

Appel

25 février 2014

25 février 2014

Olivier X... a été engagé à compter du 2 avril 2007 en qualité de conducteur routier par la société de transports Y... , qui a pour activité le transport de marchandises.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdada7eb31b616d3fd0cf18

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

personne de son représentant légal, la SARL NEO S.P.I., elle-même prise en la personne de son gérant, Monsieur [E] [Y], domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] représentée et assistée par Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre sociale

6870a17a5b6604a26aae88ad

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Juin 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2414710_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

François et Olivier et Mmes C... et Marion B... ont formé un recours gracieux le 17 juillet 2024 contre cet arrêté, rejeté le 7 août 2024.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

64acf3fb03c09105db6c05c2

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

suivante : Statuant sur la requête déposée le 20 Décembre 2021 par : Mme [N] [P] née le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] ; non comparante Représentée par Me Olivier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301244

Cassation

29 octobre 2013

29 octobre 2013

, au demeurant, cet état d'enclave n'est provoquée que par une portion très limitée du muret : celle reproduite sur les deux clichés photographiques joints au procès-verbal de constat établi par Me Olivier

Source officielle
CC

cr

61372526cd5801467741b639

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

Olivier, X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3e0

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Olivier B... Philippe C...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR02452

Cassation

13 avril 2010

13 avril 2010

Franz-Olivier, - LA SOCIÉTÉ LE POINT-SEBDO, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 11 mars 2009, qui, pour diffamation publique envers un fonctionnaire

Source officielle

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