Pascal, - D... Jean-Pierre, - E... François, - F... Jacques, - G... Pierre, - H... Jean-Louis, - I... Patrick, - J... Daniel, - K... Michel, - L... M... N...

pour permettre son attribution à chacun des cinq enfants du donateur, à savoir la parcelle A 815 à Mme Marie-Danielle X..., la parcelle A 817 à Mme Anne X..., la parcelle A 816 à Mme Mireille X..., les

Daniel Y..., domicilié [...]

1990, de la parcelle litigieuse à M.

Daniel Domin, - M. Jean-Louis Denis, - M. Franck Michel, - M. Hervé Noël Staal, - M. Pascal Perducat, - Mme Nadine Patrelle, - M. Gilbert Garcia, - Mme Pascale Thomas, - M.

Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI.

par les mêmes personnes ; que Daniel Y..., qui ne pouvait manquer de s'apercevoir de cette différence et du fait que manifestement il n'a pas signé les deux fois avec les mêmes personnes, ne peut dans

Daniel Q..., M. Claude R..., Mme Brigitte M..., M. Christian O..., Mme Valérie S..., M. Pascal T..., Mme Nathalie U..., M. Philippe V..., M. Jean-Marc XW..., Mme Régine XX..., Mme Monique XY..., M.

Sur la propriété de la parcelle CL n°[Cadastre 1] et de la cabane de gardian qui y est édifiée Les parties sont en litige sur la propriété de la parcelle CL n°[Cadastre 1] et de la cabane de gardian

cadastrées AM 209 et 210 situées sur la commune de Massieu lieu-dit " Champe " à sa fille Danielle A..., d'autre part les parcelles cadastrées AM 150, 156, 208 et 212 composant la propriété agricole "

BH [Cadastre 11] puis BH [Cadastre 2] des servitudes de passage au profit de parcelles non contiguës permettant à leurs propriétaires de passer par le chemin d'exploitation, M.

Daniel lieu-dit le... parcelle n° ZH 106- année 1971-72 » ; - une attestation de M. René A...

Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI.

d'un rang sur six et que le constat d'huissier versé par Daniel X... établissant que le réglage du pulvérisateur permettait d'épargner sur une même parcelle les arbres en fructification devait être écarté

2025 N°48 Rôle n° 2025001752 Nous, Patrick RENARD, Président de Chambre, statuant en matière de référé par délégation de Monsieur le Président du Tribunal de Commerce d'Orléans, Assisté de Maître Pascal

Daniel X..., nu-propriétaire des parcelles dont Mme X..., sa mère, avait l'usufruit et sur lesquelles l'exploitation agricole à responsabilité limitée des Saucenelles (l'EARL) dont il était gérant exerçait

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle en date du 14 novembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et

Elle a loué la parcelle à la société Sogeter.