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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b379
25 mars 2008
25 mars 2008
C / Josette Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897af
18 septembre 2007
18 septembre 2007
06 / 00206 ------------ COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE C / Yolande Angèle Antoinette X..., Monique Marianne X... épouse Y..., Paulette Marcelline X... épouse Z..., Francine X... veuve A..., Josette
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3df
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Date de clôture de l'instruction : 18 Novembre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 21 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Janvier 2012 Audience présidée par Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6e
14 septembre 2011
14 septembre 2011
en son action, rejeté les demandes de Madame Claudine Josette Y... épouse Z..., condamné Madame Claudine Josette Y... épouse Z...à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence PLEIN SOLEIL à
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df81
19 avril 2011
19 avril 2011
* * * * EXPOSE DU LITIGE La société SMOBY TOYS SAS, société spécialisée dans la fabrication et la distribution de jeux et jouets pour enfants, commercialise depuis plusieurs années deux produits :
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007965391
27 février 1998
27 février 1998
Medvedowsky, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de Mme Marie-Josette X..., - les conclusions de M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025115858
30 décembre 2011
30 décembre 2011
Pascal Trouilly, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de Mme A, - les conclusions de Mme Maud Vialettes, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e011
31 mai 2011
31 mai 2011
RG N : 11/ 00046 AFFAIRE : Evelyne Marie-Josette X... C/ SCP Z...
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007947873
28 avril 1997
28 avril 1997
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 août 1993 et 30 novembre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Jacques X..., Mme Josette C...,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310049
7 février 2019
7 février 2019
Par acte du 17 mars 2010, Mme Josette X... veuve Y... a vendu à la SCI Le port des Nacres, les parcelles AC 408 409 et 50 moyennant paiement de 637.775 € ( ).
Source officielleExpropriations
65b2b235fd6229a4e58a20ca
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Dans son mémoire en réponse récapitulatif enregistré au greffe le 15 décembre 2023, la S.C.I. du Cœur Joyeux maintient ses demandes, sauf en ce qui concerne la parcelle cadastrée C[Cadastre 58] pour laquelle
Source officielleciv3
6137230ecd58014677404d7d
3 février 1998
3 février 1998
n° 588 ne faisaient état d'aucune servitude de passage conventionnelle, d'autre part, que la propriété acquise par Mmes X... n'avait pas été vendue comme terrain enclavé et était composée de deux parcelles
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd3
16 octobre 2007
16 octobre 2007
D 577 et 575 et qu'il leur soit fait interdiction d'utiliser le passage situé sur lesdites parcelles pour accéder leur propriété cadastrée D. 122.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300042
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Jean-François X..., Mme Germaine X... et Mme Josette Y..., propriétaires en indivision des parcelles cadastrées même section n° 1189 et 1191, et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d003
27 février 2009
27 février 2009
Josette Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e539
6 octobre 2010
6 octobre 2010
Pascal X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse et en ce qu'il a débouté M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00103
7 février 2018
7 février 2018
Roland Y..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de Mme Pascale Z..., 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Limoges, domicilié en
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100349
31 mars 2010
31 mars 2010
René X..., Mme Sylviane Y... et Mme Josette Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301488
10 décembre 2013
10 décembre 2013
X...) a assigné Josette, Régine et Serge X...
Source officielle2ème Chambre
5fdd35286361699dfa40da16
28 septembre 2018
28 septembre 2018
Mme Josette Y...
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