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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
60377991bb0f7555522f2f30
19 mars 2015
19 mars 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre C
615e0d13c25a97f0381f4b98
11 décembre 2014
11 décembre 2014
. *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Septembre 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Monsieur Pascal
Source officielle8e Chambre C
60373bcb5659011796ac3dee
15 mai 2015
15 mai 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène COMBES, Président Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Madame Françoise DEMORY-PETEL, Conseiller
Source officielle8e Chambre C
60376037d861133d87439bd8
2 avril 2015
2 avril 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleService des référés
65a04083ea2f9efae430e949
10 janvier 2024
10 janvier 2024
352J-W-B7H-C2KNF N°: 7 Assignation du : 26, 28 Juillet 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: +1 Copie expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 10 janvier 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL
Source officielle8e Chambre B
603368ea0538cb1d9071852c
22 juin 2017
22 juin 2017
[J] [N] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pauline GONDET, avocat au barreau de MARSEILLE, assisté de Me Pascal-André GÉRINIER, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163d88299a586c22d6d44be
24 mars 2010
24 mars 2010
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 08/14611 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Juin 2008 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 07/01025 APPELANT Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb8
25 mars 2008
25 mars 2008
publique, les parties ne s' y étant pas opposées, devant Monsieur BOTHOREL, président, chargé d' instruire l' affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dcb
29 novembre 2006
29 novembre 2006
E..., la maison est abornée par ; Monsieur E... fait valoir que le passage, dans sa partie se trouvant entre la maison de Madame B... et la sienne, est situé sous le premier étage de sa maison ; mais
Source officiellecr
Nouméa, en date du 16 juin 1992 qui, dans la procédure suiviec/Alphonsio KELETAONA du chef d'homicide involontaire
61372594cd5801467741ef30
5 janvier 1993
5 janvier 1993
Vitolio qui, circulant dans le même sens à bord du véhicule Toyota immatriculé 135 NC 689 où avaient pris place son fils Thierry et sa fille Monique, témoins de l'accident, s'arrête pour porter secours
Source officielle8e Chambre C
603734d4ff20080fbae2bd85
21 mai 2015
21 mai 2015
APPELANT Monsieur [Y] [U] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté et assisté de Me Nassos Marcel CATSICALIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b5
2 mai 2012
2 mai 2012
A l'audience, Pascal VENCENT a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle8e Chambre C
615e0e08c25a97f0381f5188
12 mars 2015
12 mars 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame DEMORY-PETEL Françoise, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d14b1dbbe3bae6003fa
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Philippe BELLOIR, Conseiller, Madame Anne-Cécile MERIC, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 1er Mars
Source officielle8e Chambre C
615e0d54c25a97f0381f4cd9
12 février 2015
12 février 2015
Pascal MATHIS, Conseiller, chargés du rapport.
Source officielle8e Chambre C
6036f5ac896db5912157afc7
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c0
8 février 2012
8 février 2012
Monsieur X...régulièrement assigné n'a pas constitué.
Source officielle8e Chambre C
603734d4ff20080fbae2bd73
21 mai 2015
21 mai 2015
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2015 N° 2015/314 Rôle N° 14/01761 [K] [U] C/ SCP [L] & ASSOCIES SCP [Y] [S] Etablissement Public MONSIEUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86beb
5 juin 2003
5 juin 2003
SECURITY DBS C/ Pascal X...
Source officielle8e Chambre C
603734d4ff20080fbae2bd74
21 mai 2015
21 mai 2015
APPELANT Monsieur [A] [L] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté et assisté de Me Nassos Marcel CATSICALIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES
Source officiellePage 3 sur 11