Codes de loi français

Article Annexe

Canal de Saint-Quentin Ecluse de Pascal 217 1er avril 2008 30 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation. Ecluse de Masnières 217 7 avril 2008 11 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.

Article Annexe

Buisson ; Bussy-le-Repos ; Ceffonds ; Chamouilley ; Chancenay ; Changy ; Chapelaine ; Charmes-en-l'Angle ; Charmes-la-Grande ; Charmont ; Châtelraould-Saint-Louvent ; Châtillon-sur-Broué ; Chatonrupt-Sommermont ; La Chaussée-sur-Marne ; Cheminon ; Chevillon

Article Annexe I

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur

Article Annexe I

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux ne doivent pas contenir plus de 150 milligrammes/Nm3 de poussières, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilos/pascals) après déduction

LEGIARTI000034846415

L'organisme chargé de l'instruction des dossiers de reconnaissance mutuelle et de la délivrance de l'attestation d'équivalence est la délégation à la sécurité routière, département du contrôle automatisé (tour Pascal B, 92055 La Défense Cedex)

Article Annexe I

Catégorie A : catégorie relative à l'oxyde d'éthyle, et à tout liquide dont le point éclair est inférieur à 0 °C et dont la pression de vapeur à 35 °C est supérieure à 105 pascal.

Article Annexe 2

FR214 Haute-Marne. 52008 Andelot-Blancheville ; 52017 Arc-en-Barrois ; 52060 Bourbonne-les-Bains ; 52099 Chamouilley ; 52114 Châteauvillain ; 52123 Chevillon ; 52177 Doulaincourt-Saucourt ; 52194 Eurville-Bienville ; 52197 Fayl-la-Forêt ; 52212

Article Annexe

; 89059 Bussy-en-Othe ; 89063 La Celle-Saint-Cyr ; 89067 Cézy ; 89069 Chailley ; 89070 Chambeugle ; 89075 Champlay ; 89076 Champlost ; 89078 Champvallon ; 89079 Chamvres ; 89085 Charmoy ; 89086 Charny ; 89088 Chassy ; 89097 Chêne-Arnoult ; 89103 Chevillon

Article Annexe I

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de vapeur

Article Appendice

La surpression réalisée est comprise entre 20 et 80 pascals. Ces valeurs s'entendent toutes portes fermées.

LEGIARTI000050066316

Lycée polyvalent Jean Perrin - Marseille 10e Arrondissement 0130054N Lycée professionnel Poinso-Chapuis - Marseille 8e Arrondissement 0130057S Lycée professionnel René Caillié - Marseille 11e Arrondissement 0130059U Lycée professionnel Blaise Pascal

Article 1

Musée Pascal Paoli. Franche-Comté Doubs (25). Besançon. Musée du temps. Besançon. Musée comtois. Besançon. Musée de la Résistance et de la déportation. Montbéliard. Musée Beurnier-Rossel. Montbéliard. Musée du château. Nancray.