Patrick D..., 5°/ à Mme Florence D..., domiciliés [...]                                                    , et pris en leur qualité d'héritier de C...

Patrick, - D... Patrick, - V... Georges, - XY... Claude, - S... Jean-Marc, - T... Bernard, - N...

, devenue CRCAM Atlantique-Vendée (CRCAM), la somme de 2 700 000 francs, deux de leurs enfants se portant cautions solidaires ; que l'entreprise a emprunté la somme de 1 500 000 francs, les époux X...

[N], de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Patricia Etienne, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire Aquitaine centre Atlantique, et l'avis de M.

J..., Jean K..., Bernard L..., Patrick M..., Jacques N... et Patrick O..., contrôleurs des Impôts, tous des impôts et spécialement habilités par le directeur général des Impôts en application des dispositions

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 23 octobre 1997, qui, pour chasse en temps prohibé, les a condamnés chacun à 1500 francs d'amende ; Joignant les pourvois en

IBARA, greffière, Statuant sur l'appel transmis par courriel reçu le 23 Avril 2026 à 16 heures 24 formé par la PREFECTURE DE LA LOIRE ATLANTIQUE concernant : M.

délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Patricia

P..., Jacques Q... et Patrick R..., contrôleurs des Impôts, tous des impôts et spécialement habilités par le directeur général des Impôts en application des dispositions de l'article L.16.B et R.16.B-

Patricia épouse E..., demeurant Piau Engaly, Saint Lary (Hautes-Pyrénées), 30°/ de Madame R... Colette, chez R...

Daniel D..., demeurant ... (14e), 48) de la société Lofato, dont le siège est ... (17e), 58) de Mme Patricia E..., épouse séparée de biens de M. Patrick I..., demeurant ...

Patrick CHASSAGNE, Président d'Audience, M. P RICHARD, M.

Patrick LA PREVENTION : Considérant qu'il est fait grief à X...

Patrick Carudel, dont le siège est ..., 2°/ de la société Loire atlantique habitations, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

la société Éditions Atlas à payer à M.

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la compagnie d'assurances ZURICH, dont le siège social est à Paris (9e), ... 2°/ Monsieur Patrick

de l'Atlantique) ; - la Société Chantiers de l'Atlantique a été reprise 1er janvier 1976 par la Société Alsthom devenue Alstom, elle-même reprise par la nouvelle Société Chantiers de l'Atlantique le

Article 2 : La COMMUNE DE NORT-SUR-ERDRE et la SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE verseront une somme totale de 5 000 euros à M. et Mme Patrick A, à la société civile immobilière Saint-Georges et

Patrick X..., demeurant ..., représenté par son avocat Me Z..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement en date du 7 novembre 1984 par lequel le tribunal administratif de Nantes a

Yves X..., demeurant à Sautron (Loire-Atlantique), La Joallière, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1992 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre B), au profit : 1 / de M.