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62 résultats pour « Perrigueur »

ARTICLE

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Article 1

—

Centres hospitaliers de Périgueux, de Lanmary, de Sarlat, de Domme et CH de Nontron (direction commune)-24-; 39. Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille à Quimper-29-; 40.

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Code de commerce

Côtes-d'Armor Tribunal judiciaire de Saint-Brieuc Ressort du tribunal judiciaire Creuse Tribunal judiciaire de Guéret Le département Dordogne Tribunal judiciaire de Bergerac Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Périgueux

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Beaune - Challanges Châtillon-sur-Seine Dijon - Darois Nuits-Saint-Georges Pouilly-Maconge Saulieu-Liernais Semur-en-Auxois Til-Châtel Côtes-d'Armor Dinan-Trévilan Creuse Guéret - Saint-Laurent Dordogne Belvès - Saint-Pardoux Périgueux

Article 1

—

Encadrement Périgueux Emploi d'expertise dans les enquêtes complexes de concurrence. (supprimé à compter du 1er septembre 2012) Mont-de-Marsan. Emploi d'expertise dans les enquêtes complexes de concurrence. Pau.

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Isle Du vieux Pont de Périgueux à la limite du département. idem. Vézère Depuis Montignac jusqu'à son embouchure dans la Dordogne. Néant. DOUBS. Doubs A partir de Voujeaucourt jusqu'à la limite du département du Jura. idem.

Article 2

—

Vesoul 1 Cour d'appel de Bordeaux Service administratif régional de Bordeaux 1 Tribunal judiciaire d'Angoulême 1 Tribunal judiciaire de Bergerac 1 Tribunal de proximité de Cognac 1 Tribunal judiciaire de Libourne 1 Tribunal judiciaire de Périgueux

Article 1

—

Périgueux. Musée militaire-souvenirs du Périgord. Périgueux. Musée d'art et d'archéologie du Périgord Saint-Avit-Sénieur. Musée de site médiéval. Sarlat. Musée de Sarlat et du Périgord noir. Villefranche-de-Lonchat. Musée municipal.

LEGIARTI000043924738

—

Puy-en-Velay de la direction départementale des territoires de la Haute-Loire ; - fermeture du site de la vallée de l'Isle à Saint-Astier et regroupement progressif de la filière "application droits des sols" avec redéploiement des agents sur le site de Périgueux

Article Annexe I (suite)

—

Dordogne La Force 24 Dordogne Lamonzie-Saint-Martin 24 Dordogne Lembras 24 Dordogne Marsac-sur-l’Isle 24 Dordogne Mouleydier 24 Dordogne Notre-Dame-de-Sanilhac 24 Dordogne Pazayac 24 Dordogne Périgueux

Article Annexe

—

Chef de poste de la trésorerie principale de Saint-Brieuc banlieue. 022025 Chef de poste de la trésorerie principale de Dinan ville et banlieue. 024024 Chef de poste de la trésorerie principale de Périgueux

LEGIARTI000042664046

—

SAINT-BRIEUC) 22 SAINT-BRIEUC X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU 126E RÉGIMENT D'INFANTERIE-DETACHEMENT GROUPEMENT DE CAMP LA COURTINE 23 LA COURTINE X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-OUEST (CIRFA PERIGUEUX

LEGIARTI000048446453

—

DZPJ Sud-Ouest/DTPJ La rochelle Adjoint au chef de groupe 1 17 DZPJ Sud-Ouest/DTPJ La rochelle Adjoint au chef SPJ 1 17 DZPJ Sud-Ouest/DTPJ La rochelle Chef SPJ 1 17 DZPJ Sud-Ouest/DTPJ La rochelle Chef de groupe 1 24 DZPJ Sud-Ouest/DTPJ Périgueux

LEGIARTI000042664090

—

SAINT-BRIEUC) 22 SAINT-BRIEUC X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU 126EME REGIMENT D'INFANTERIE-DETACHEMENT GROUPEMENT DE CAMP LA COURTINE 23 LA COURTINE X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-OUEST (CIRFA PERIGUEUX

LEGIARTI000030342349

—

22 SAINT-BRIEUC X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU 126e REGIMENT D'INFANTERIE - DETACHEMENT GROUPEMENT DE CAMP LA COURTINE 23 LA COURTINE X X X X X X X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-OUEST (CIRFA PERIGUEUX

Article ANNEXE 1

—

504,52 Centre-Val de Loire 1181 1181 180000051 180000051 Centre hospitalier de Vierzon AC MCO 3 889,28 3 889,28 Bourgogne-Franche-Comté 1211 1211 210780581 CHU Dijon Bourgogne AC MCO 12 754,60 12 754,60 Nouvelle-Aquitaine 1241 1241 240000117 CH PERIGUEUX

Article 1

—

Pessac 2 Sous-total gardien 10 Responsable de résidence Lot-et-Garonne (47) Agen 2 Pyrénées-Atlantiques (64) Anglet 1 Gironde (33) Bordeaux 2 Gironde (33) Gradignan 1 Pyrénées-Atlantiques (64) Pau 2 Dordogne (24) Périgueux

LEGIARTI000050943833

—

Lalinde (24223) ; Lanouaille (24227) ; Le Lardin-Saint-Lazare (24229) ; Marcillac-Saint-Quentin (24252) ; Mareuil en Périgord (24253) ; Marquay (24255) ; Eyraud-Crempse-Maurens (24259) ; Montpon-Ménestérol (24294) ; Mussidan (24299) ; Nontron (24311) ; Périgueux

Article Annexe 2

—

Beaupouyet ; 24098 Champcevinel ; 24127 Coly ; 24139 Coursac ; 24140 Cours-de-Pile ; 24143 Couze-et-Saint-Front ; 24156 La Douze ; 24222 La Force ; 24264 Ménesplet ; 24291 Montignac ; 24294 Montpon-Ménestérol ; 24296 Mouleydier ; 24297 Moulin-Neuf ; 24322 Périgueux

LEGIARTI000034461330

—

Besançon 0900351T Collège Simone Signoret BELFORT Bordeaux 0240011G Collège Leroi-Gourhan LE BUGUE Bordeaux 0240015L Collège Plaisance LANOUAILLE Bordeaux 0240016M Collège Arnault de Mareuil MAREUIL Bordeaux 0240030C Collège Michel de Montaigne PÉRIGUEUX

LEGIARTI000029309367

—

de détention de Neuvic Local 4 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Niort Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Pau Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Périgueux

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