Codes de loi français

Article (51 à 59)

REIMS 51 Rue du Docteur Lemoine Rue Philippe REIMS Rue du Commerce REIMS 51 Avenue du 29 Août 1944 D 980 TINQUEUX Route de Soissons TINQUEUX 51 Route de Soissons Avenue du 29 Août

LEGIARTI000028252330

Communauté de communes des 3B Sud Charente Un pôle de services à dominante culturelle pour une dynamique rurale Charente développement Département de la Charente-Maritime Département du Cher Syndicat mixte de développement du pays Berry

LEGIARTI000050066316

Lycées général et technologique Jacques Chirac (cité internationale) - Marseille 2e Arrondissement 0840001V Lycée polyvalent Charles De Gaulle- Apt 0840004Y Lycée général et technologique Théodore Aubanel - Avignon 0840005Z Lycée polyvalent Philippe

LEGIARTI000028786110

0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170048K Collège Bernard SAINT-AIGULIN Poitiers 0790011H Collège François Albert CELLES-SUR-BELLE Poitiers 0790016N Collège Henri Martineau COULONGES-SUR-L'AUTIZE Poitiers 0790089T Collège Gérard Philipe

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Canal de Berry (1) idem. idem. Buech d'Aspres ou Grand-Buech Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Durance. Point de navigation par bateaux. idem.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Canal de Berry idem. idem. ISERE. Drac Du pont de Claix à son embouchure dans l'Isère. Point de navigation par bateaux. idem. Isère Sur tout son cours dans le département, depuis son entrée en France au-dessous de Montmeillan.

LEGIARTI000030366518

individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 410000095 Finess géographiques 410000038 Etablissement CH DE VENDÔME Code comptable 041035 Ville du comptable VENDÔME Code CPU 02411 Libellé CPU MSA Berry-Touraine

Article 1

gestionnaire des centres de formation continue de la Fédération des travaux publics (AGCFTP)-Centre de formation continue Sylvain-Joyeux IV Sculpteur ornemaniste sur pierre 232v 3 ans Formation pour la restauration du patrimoine en Berry

LEGIARTI000032406113

prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 360000079 Finess géographique 360000160 Etablissement CH DU BLANC Code comptable 036005 Ville du comptable LE BLANC Code CPU 02411 Libellé CPU MSA Berry-Touraine

Article ANNEXE I

411 Saint-Denis. 6 064,10 97 412 Saint-Joseph. 8 402,42 97 413 Saint-Leu. 1 909,90 97 414 Saint-Louis. 3 157,26 97 415 Saint-Paul. 5 783,21 97 416 Saint-Pierre. 171,84 97 417 Saint-Philippe

LEGIARTI000034461330

Aix-Marseille 0133287C Collège Les Garrigues ROGNES Aix-Marseille 0840029A Collège Marcel Pagnol PERTUIS Aix-Marseille 0840032D Collège Pays-de-Sault SAULT Aix-Marseille 0840738W Collège Alphonse Tavan MONTFAVET Aix-Marseille 0840970Y Collège Gérard Philippe

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Arthez-de-Béarn Collège de Linxe Linxe Collège Henri de Navarre Nérac Lycée George Sand Nérac Collège Lubet Barbon Saint-Pierre-du-Mont Académie de Normandie Collège Molière L'Aigle Collège Sévigné Flers Académie de Clermont-Ferrand Collège Gérard Philipe

Article Annexe

Dans la collection Points ( Points essais et Points histoire , Seuil), on notera parmi d'autres titres : - Moreau-Defarges (Philippe), Relations internationales, t.1 : Questions régionales, 2003 ; t. 2, Questions mondiales, 2007 ; - Parinet (Élisabeth

Article Annexe VII

CÔTES-D'ARMOR 22 A FINISTÈRE 29 A ILLE-ET-VILAINE 35 A MORBIHAN 56 A CENTRE CHER 18 Val de Loire 18066 B Vallée de Germigny 18179 C Sologne 18343 B Champagne berrichonne 18434 B Boischaut du Sud 18436 C Marche bas Berry

Article 1

Musée Charles-Louis Philippe. Gannat. Musée municipal. Montluçon. Musée des musiques populaires (vieux château). Moulins. Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy.

Article Annexe

. - La filière équine, moteur du développement du territoire du sud du Berry. Département de la Corrèze GAL du pays de Tulle. Conjuguer créativité, initiatives et développement durable. Fédération du pays de Haute Corrèze.

Article 1

Ecole Klaxon rouge IV Emailleur sur lave 224v 5 ans Association traces de pierre - Institut des métiers d'art de la pierre et de la construction (IMAPEC) IV Sculpteur ornemaniste sur pierre 232v 3 ans Formation pour la restauration du patrimoine en Berry

Article Annexe 1

OPE106 OPE 1 07-Berry-Sologne. OPE107 OPE201-Ardennes QPE201 QPE212-Est Bassin parisien. OPE212 QPE203-Nord-Est limons et argiles. QPE203 OPE204-Nord-Est gréseux. QPE204 QPE205-Vallée de la Saône.

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ANNEXE I Communes d'Avord (1), Baugy (1), Berry-Bouy, Civray (1), Foëcy, Fussy (1), Jouet-sur-l'Aubois, Léré, Marmagne, Méry-sur-Cher, Nohant-en-Graçay (1), Parnay (1), Plou (1), Saint-Ambroix, Saint-Martin-d'Auxigny (1), Torteron (1).