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188 résultats pour « Philippe EGO »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. civile et commerciale

64a7b2453bcaf505db696ac8

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

EGB D'EU [Adresse 8] [Localité 13] représentés par Me Philippe DUBOC de la SAS FORTIUM CONSEIL, avocat au barreau de DIEPPE Association ADEF RÉSIDENCES - ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMEN T DES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162c830b820aa60963d8440

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603453a27db43443016c211c

Appel

22 décembre 2016

22 décembre 2016

Le jugement sera infirmé en ce qu'il a condamné l'EURL agence d'architecture [V] [N] au paiement de sommes à la SARL Top loisirs in solidum avec la société EGM Méditerranée.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a769b3c8605deec1f0a

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Il ajoute que la société EGIS EYSER couvre notamment l'activité du domaine de l'eau du groupe en Amérique latine et que les sociétés EGIS INDIA et EGIS PORT interviennent aussi dans le domaine de l'eau

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a779b3c8605deec1f1a

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89645f14914fb075ebd1b

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

E.G.E immatriculée au RCS de [Localité 5] n° 399 192 863, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe BEZ

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a769b3c8605deec1f12

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Il ajoute que la société EGIS EYSER couvre notamment l'activité du domaine de l'eau du groupe en Amérique latine et que les sociétés EGIS INDIA et EGIS PORT interviennent aussi dans le domaine de l'eau

Source officielle
CA

1ère Chambre

633d202162f5393e2eb44b15

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Philippe VALLEIX, Président M.

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501202_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Bâtiments Sud, venant aux droits du Bureau d’Etudes IB2M, la SARL Bégué Philippe, la SAS société J.C.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a769b3c8605deec1f0e

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Il ajoute que la société EGIS EYSER couvre notamment l'activité du domaine de l'eau du groupe en Amérique latine et que les sociétés EGIS INDIA et EGIS PORT interviennent aussi dans le domaine de l'eau

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a779b3c8605deec1f14

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Il ajoute que la société EGIS EYSER couvre notamment l'activité du domaine de l'eau du groupe en Amérique latine et que les sociétés EGIS INDIA et EGIS PORT interviennent aussi dans le domaine de l'eau

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a779b3c8605deec1f16

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Il ajoute que la société EGIS EYSER couvre notamment l'activité du domaine de l'eau du groupe en Amérique latine et que les sociétés EGIS INDIA et EGIS PORT interviennent aussi dans le domaine de l'eau

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a779b3c8605deec1f18

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Il ajoute que la société EGIS EYSER couvre notamment l'activité du domaine de l'eau du groupe en Amérique latine et que les sociétés EGIS INDIA et EGIS PORT interviennent aussi dans le domaine de l'eau

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a769b3c8605deec1f08

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Il ajoute que la société EGIS EYSER couvre notamment l'activité du domaine de l'eau du groupe en Amérique latine et que les sociétés EGIS INDIA et EGIS PORT interviennent aussi dans le domaine de l'eau

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a769b3c8605deec1f0c

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Structures et environnement, membre du groupe Egis, et que la société Egis eau, par son objet, semble agir dans un secteur assez proche de la société Egis Port, et qu'elle n'apporte aucun élément comptable

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a769b3c8605deec1f10

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a779b3c8605deec1f1c

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68032e391fa67923f7882a45

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

civile ; - condamner la société Egis Villes & Transports aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678feeac51b02779572a0ebe

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

° Portalis DBX6-W-B7I-ZGW3 15 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SELARL AUSONE AVOCATS la SELARL BERNADOU AVOCATS Me Jean-jacques BERTIN Me Thomas BLAU la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a769b3c8605deec1f04

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle

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