CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 398 résultats pour « Philippe MONNET Me »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725e4cd5801467742154a

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

dangereux" constituent des propos diffamatoires dès lors qu'ils figurent en conclusion d'un précédent passage dénonçant, dans le même article, les opérations spéculatives à haut risque réalisées sur le MONEP

Source officielle
CC

civ2

613720eccd580146773ef838

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

, dont le siège social est à Mauléon (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit : 1°/ de Monsieur Philippe

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eefbd

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6451fb9a48616ed0f8cd5114

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

, ' Rejeter la demande d'exécution provisoire formulée par la SARL ODILE MONNET.

Source officielle
CC

civ2

613720fbcd580146773f0035

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

613720decd580146773ef155

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

Philippe, employé à la Cellulose du Pin de Tartas, demeurant à Clermont (Landes), "Maison Janicq", en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance Dax, en matière électorale

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6684eb1aa0de54ff609f8118

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

PHILIPPE DELAERE & ASSOCIES mandataire judiciaire, es qualité de liquidateur judiciaire du patrimoine de la liquidation judiciaire de la SAS MONEY désignée à cette fonction par jugement du tribunal de

Source officielle
CC

civ2

613720decd580146773ef153

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur et Madame Philippe et Florence X..., demeurant tous deux à Illiers

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e3b0

Cassation

29 novembre 1972

29 novembre 1972

PHILIPPE COUPABLE DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES SUR LA PERSONNE DE DEMOISELLE Y...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef88d

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Philippe Q..., de M. Philippe Z..., de M. Bruno M..., de Mme Geneviève M... épouse Chausse, de M. Jean-Claude M..., de M. Bruno V..., de M. Robert N..., de M.

Source officielle
CC

civ2

613721cbcd580146773f76b6

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Burgelin, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Capa-France, MM.

Source officielle
CC

civ2

613721f4cd580146773f9093

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Philippe C..., docteur en médecine, demeurant à Billère (Pyrénées-Atlantiques), ... accueil, 48/ M.

Source officielle
CC

civ2

613720e9cd580146773ef6af

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement, rendu sur le recours de M.

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62ea

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; !

Source officielle
CC

civ2

6137231acd58014677405780

Cassation

7 janvier 1999

7 janvier 1999

Monnet, avocat général, Mme Solange Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613720f0cd580146773efa74

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que M. Mme Y... font grief au jugement de les avoir, sur le recours de Mm. Leygonie, M.

Source officielle
CC

civ2

613720f0cd580146773efa75

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Philippe, demeurant Domaine de la Lauzière à Signes (Var), en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1989 par le tribunal d'instance de Toulon, en matière électorale, et concernant Monsieur X...

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc3b

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Philippe Z... s'est pourvu en cassation au nom de M.Cléry Renia contre un jugement du tribunal d'instance de Basse-Terre qui, le 15 février 1989, a statué sur le droit de Mme Marie-Claude X... a figurer

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc3c

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Philippe Z... s'est pourvu en cassation au nom de M.Cléry Renia contre un jugement du tribunal d'instance de Basse-Terre qui, le 15 février 1989, a statué sur le droit de Mme Hosana C... a figurer sur

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc40

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Philippe B... s'est pourvu en cassation au nom de M. X...

Source officielle

Page 3 sur 70

← PrécédentSuivant →