de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur CLaude X... né le 03 Mai 1941 à ANTHE (47370) Demeurant 20 Boulevard Rainier III 98000 MC MONACO représenté par Me Philippe

1987 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Clément B..., 2°/ Monsieur Jean B..., 3°/ Monsieur Albert J..., 4°/ Monsieur Joseph B..., 5°/ Monsieur Philippe

Philippe MARIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Emanuel COHEN Greffier, lors des débats : Mlle Andrea BONNET-PERETTI Lors des débats : M.

par Maître Adrien BONNET, Avocat à la Cour, membre de la SELARL ADRIEN BONNET DEFENDERESSE SAS BRETAGNE SERVICES LOGISTIQUES, [Adresse 3] comparaissant par Maître Anne DE RICHOUFFTZ, Avocat au Barreau

Maître Adrien BONNET, Avocat à la Cour, membre de la SELARL ADRIEN BONNET DEFENDERESSE SAS BRETAGNE SERVICES LOGISTIQUES, [Adresse 2] comparaissant par Maître Anne DE RICHOUFFTZ, Avocat au Barreau

C/ SARL PHILIPPE Y...

Adrien GUIOT, coéquipier de B..., confirmait également que ce dernier avait été victime d'un coup volontaire, en dehors du temps de jeu.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Patek Philippe, société anonyme, dont le

Colette, épouse B., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 1993, qui dans la procédure suivie contre Philippe B.., du chef de diffamation

Maurice YW..., demeurant ..., 19 / de Mme Adrienne, Antoinette XE..., épouse YX..., demeurant ..., 20 / de M.

demande, alors, selon le moyen : 1 / que le prêt consenti par un professionnel du crédit n'étant pas un contrat réel et résultant du seul accord des parties, la "notification d'accord de prêt" adressée

Philippe, contre l arrêt de la cour d appel de LYON, 7ème chambre, en date du 17 juin 1998, qui, pour diffamation non publique envers X..., fonctionnaire public, l a condamné a verser des dommages-intérêts

Philippe X... a été entendu le 16 mars 2012.

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2002, qui, pour infractions au Code de la santé publique, établissement et usage d'attestations

Philippe CHIORRA Assistés de Mlle Andrea BONNET-PERETTI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

statué sur les intérêts civils ; " aux motifs que le premier paragraphe incriminé en l'espèce, qui constitue la réflexion conclusive inspirée à l'auteur par la relation des faits et du rôle du juge Philippe

L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 27 février 2003, qui, dans la procédure suivie contre Robert X..., Philippe

THREE MUSKETEERS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Sébastien PONIATOWSKI de l’AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C0542